CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 151 résultats pour « Errera »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2416999_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Errera, et les observations de Me Gabory substituant Me Place, pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2419673_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Errera, et les observations de Me Vaillant, pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2422015_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2219458_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Errera, - et les observations de Me Milly, représentant M. A. Une note en délibéré présentée pour M. A a été enregistrée le 28 août 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2524818_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Errera, premier conseiller, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2025. Le président-rapporteur, signé J-P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2317068_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Errera pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2214686_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Errera, - les conclusions de M. Coz, rapporteur public, - et les observations de Me Bertrand, pour M. B, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2215800_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Errera, - et les conclusions de M. Coz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2120930_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Errera, - et les conclusions de M. Coz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. et Mme A...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2122250_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Errera, - les conclusions de M. Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Antzenberger, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2431662_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Errera a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2418008_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Errera, - et les observations de Me Siran, pour Mme E. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2422984_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Errera a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2222759_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Errera, - les conclusions de M. Coz, rapporteur public, - et les observations de Me Golab, pour la société Amarante le plus naturellement. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2508610_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Errera, premier conseiller, Mme Calladine, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2025.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2523509_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Errera, premier conseiller, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2025. Le président-rapporteur, signé J-P.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2524544_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Errera, premier conseiller, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2026. Le président rapporteur, signé J-P.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2507940_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Errera a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2508874_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2510864_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B... C...

Source officielle

Page 14 sur 108

← PrécédentSuivant →