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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2101312_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
glutineux), Betula pendula (bouleau verruqueux), Castanea sativa (Châtaignier commun), Quercus robur (chêne pédonculé), Quercus ilex (chêne vert), Sorbus domestica (Sorbier domestique), Acer campestre (érable
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205969_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Si le projet prévoit la plantation de 12 arbres de moyen développement, la conservation de 3 érables et la replantation de 5 palmiers, représentant ainsi un nombre d'arbres suffisant au regard de la surface
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401470_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Seront ainsi admis les tilleuls à feuilles en cœur, les poiriers pyramidaux, les frênes à fleurs, les savonniers et les érables champêtres. Dans ces conditions, le moyen par lequel M.
Source officielleciv3
613721b9cd580146773f68dc
8 juillet 1992
8 juillet 1992
K... de son désistement de pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société des Carrelages BK, la société CGAT, la société Ducrot, la société Eral, la compagnie Groupement français d'assurances, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0825DEC002324218
25 août 2022
25 août 2022
27/04/2022 16/05/2022 1 000 250 25965/18 18/05/2018 (2 requérants) Sabri GÜR 1954 Ali GÜR 1969 27/04/2022 16/05/2022 1 000 250 25978/18 25/05/2018 (12 requérants) Eral
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2401490_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
arrêté préfectoral du 17 août 2023 mettant en demeure les propriétaires de l’habitation sise 9 Grand Rue à Grimonviller incluse dans le site Natura 2000 « Gîte à chiroptères de la Colline inspirée - Érablières
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210311
11 avril 2019
11 avril 2019
Jouissance 1er janvier 1986 ; que depuis le mois de juin 1986, l'ERAL R...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300018
5 janvier 2010
5 janvier 2010
nombre de parts sociales détenues par celui-ci, qui « n'étaient plus représentatives de la surface affermée » et dont il résulterait une cession de bail à Monsieur Eric X..., voire un apport de bail à l'ERAL
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2601279_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 avril 2026, L’ERAL Lanega, représentée par Me Bessy, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110429
26 mai 2021
26 mai 2021
à la succession de Mme [G], puis réformant le jugement, dit que les capitaux des contrats Predige et Top Garantie Double seront réglés hors succession à Mme [Z] et dit que les capitaux des contrats Erable
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6688de47676b73dd81b96fc8
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Sogécap trois contrats d'assurance sur la vie : - un contrat 'Tercap' n° 028/0102884 4 en date du 2 février 1993, - un contrat 'Séquoia' n° 216/6072444 0 en date du 29 octobre 1999, - un contrat 'Érable
Source officielle6ème Chambre
DTA_1912958_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Il est en outre constant que le projet prévoit l'abattage de trois érables et d'un saule pleureur qui seront remplacés ainsi que le prévoit le permis modificatif par quatre érables.
Source officielle10eme Chambre
DTA_2410790_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ensemble de 20 logements collectifs et 8 maisons individuelles d’une surface totale de 1 734 m² sur des parcelles cadastrées section 884 B n° 214, 223, 232, 225, 233, 226, 213 situées impasse de l’Erable
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69efbacecdc6046d47c24ced
9 avril 2026
9 avril 2026
KA/SL N° RG 24/00822 N° Portalis DB2W-W-B7I-MV26 [M] [S] C/ CPAM DES YVELINES Expéditions exécutoires à - [M] [S] - CPAM DES YVELINES DEMANDEUR Madame [M] [S] 25 rue des Erables
Source officiellechambre 1-2
69ce8a64cdc6046d47defd3f
1 avril 2025
1 avril 2025
* 40 % du capital social de la SCI JEMAROX et de la SCI ROMAJEX et de la SCI LES ERABLES, sociétés grevées d'un passif important * En ce qui concerne le montant de la créance, il convient de déduire
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b3621e1d7564000872deba
25 janvier 2024
25 janvier 2024
faute inexcusable de l'employeur et son accident du travail, se fonde sur deux témoignages': - Mme [L] [M] a attesté le 20 avril 2018 que': «'Durant la période de l'été 2017, en préparant le café aux érables
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509790_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que le pli a été envoyé à l'adresse du requérant au 4 allée des Erables à Nanterre où il réside depuis le mois de juillet 2023 selon ses déclarations et ainsi
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008054733
28 février 2000
28 février 2000
DI MARCO-SALHIEN, demeurant Erables II, ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85391
19 décembre 2000
19 décembre 2000
200 C 1202 du Conseil des marchés financiers en date du 27/07/2000 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE X...cision : REJET DEMANDEURS AU RECOURS : Monsieur ARMAND Y... demeurant 29, avenue des Erables
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88136
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Y..., peu important que l'expert ait effectué une confusion entre un platane et un cépé d'érable, et qu'il se soit ou non trompé sur l'âge des arbres, étant observé qu'elles sont confortées par les constatations
Source officiellePage 14 sur 22