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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
comm
6079d67d9ba5988459c5b6b3
3 mai 1973
3 mai 1973
LE 3 SEPTEMBRE 1956, VENDU A TERME PAR L'INTERMEDIAIRE DE LA BNCI UN CERTAIN NOMBRE D'ACTIONS UNION MINIERE DU HAUT KATANGA (UMHK) POUR UN PRIX DONT LE PAIEMENT DEVAIT INTERVENIR A LA LIQUIDATION BOURSIERE
Source officielleChambre Civile
644cb53a56c9f0d0f8b6f203
27 avril 2023
27 avril 2023
BANQUE CALEDONIENNE D'INVESTISSEMENT (BCI) Siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Anne-Laure VERKEYN, membre de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au barreau de NOUMEA
Source officielleciv3
61372267cd580146773fcab9
23 mai 1995
23 mai 1995
Christian F..., époux de Mme Joëlle, Marie H..., demeurant ... à Bouxières-aux-Dames (Meurthe-et-Moselle), 25 ) M.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2502191_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Le magistrat désigné, Le greffier, Jean-Michel DELANDRE Laurent BOUSSIERES La République mande et ordonne au ministre de la ville et du logement en ce qui le concerne et
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2304687_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Le magistrat désigné, Jean-Luc C Le greffier, Laurent BOUSSIERES La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2303751_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Le magistrat désigné, Jean-Luc C Le greffier, Laurent BOUSSIERES La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2500475_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Boixiere, demande au juge des référés du Tribunal statuant sur le fondement de l'article L. 521
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2401488_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Le magistrat désigné,Le greffier, Jean-Michel DELANDRE Laurent BOUSSIERES La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2402182_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Le magistrat désigné,Le greffier, Jean-Michel DELANDRE Laurent BOUSSIERES La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en ce qui la
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2404647_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Le magistrat désigné,Le greffier, Jean-Michel DELANDRELaurent BOUSSIERES La République mande et ordonne au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2500007_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Le magistrat désigné, Le greffier, Jean-Michel DELANDRE Laurent BOUSSIERES La République mande et ordonne au ministre de la ville et du logement en ce qui le concerne et
Source officielle18° chambre 1ère section
659eeeff6976f1c644e784bb
9 janvier 2024
9 janvier 2024
HABITAT SOCIAL FRANCAIS AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Dominique BOUTIERE de l’AARPI SKDB Associés - #L0168 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officiellePCP JCP ACR fond
65c3d9ccc432ce7d11a6fde1
30 janvier 2024
30 janvier 2024
HABITAT SOCIAL FRANCAIS, [Adresse 1] représentée par Me Marie BOUTIERE-ARNAUD, avocat au barreau de PARIS, [Adresse 3], Toque L0168, comparante à Monsieur [W] [P], demeurant [Adresse 2] non comparante
Source officielleChambre Civile
670cce855434c02d986baa8f
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Notification le : 14 octobre 2024 Copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire + CCC - Maître Anne-laure VERKEYN de la SELARL CABINET D’AVOCATS BOISSERY-DI
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d35f
4 février 2010
4 février 2010
VALLANCEE, Me X..., en qualité de mandataire judiciaire du redressement judiciaire de la Sté VALLANCEE MJ / PS vérification des créances Grosse délivrée : Me JUPILE BOISVERD
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a6
22 février 2011
22 février 2011
GS/ iB Autres demandes en matière de baux commerciaux Grosse délivrée à maître Jupile-Boisverd, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 22
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd1d
22 avril 2011
22 avril 2011
PLP-iB paiement d'honoraires grosse délivrée à maître JUPILE-BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 22 AVRIL 2011 Le vingt deux Avril deux mille onze la Chambre civile
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60350a719a7ba9373cc04e3b
28 juin 2016
28 juin 2016
Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/02274 APPELANTS Monsieur [U] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 6] Représenté par Me Elisabeth DE BOISSIEU
Source officielleChambre 1-7
6a17d732cdc6046d47317886
27 mai 2026
27 mai 2026
[V] [B] Représentant : Me Alexandre BOISTEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [G] [Q] Représentant : Me François Xavier GOMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2501242_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
D B conteste l'arrêté du 21 mars 2025 par lequel la préfète de Meurthe-et-Moselle a déclaré insalubre sa maison d'habitation, située 11 rue du Général Leclerc à Bouxières-aux-Dames, qu'il loue à M.
Source officiellePage 14 sur 76
ETA BOISSIERES
27/08/2026
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SIMON BOISSIERE
26/08/2026
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CB BOISSIERE
25/08/2026
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Esthétique Boissière
25/08/2026
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PIZZA BOISSIERE
25/08/2026
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