#BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH mot Kontoret för harmonisering inom den inre marknaden (varumärken och mönster) (harmoniseringskontoret).

En premier lieu, par une décision du 30 juillet 2021 publiée au journal officiel le 13 août 2021, le directeur général du travail a donné délégation à Mme Céline Boetsch, conseillère d'administration des

#Birgit Bartsch contre Bosch und Siemens Hausgeräte (BSH) Altersfürsorge GmbH.#Demande de décision préjudicielle: Bundesarbeitsgericht - Allemagne.

compter de la notification du jugement, l'âge d'accès au droit à l'allocation de cessation d'activité en tenant compte de la période de travail effectuée dans les établissements BENDIX, Allied Signal et Bosch

#BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH kontra Belső Piaci Harmonizációs Hivatal (védjegyek és formatervezési minták) (OHIM).

supplémentaires, ce dont elle a déduit que le motif invoqué dans le contrat de travail ne correspondait pas à la réalité, sans même analyser le graphique relatif au chiffre d'affaires développé avec le client Bosch

N° RG 25/01301 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2TIW ORDONNANCE STATUANT SUR LA CONTESTATION DE LA DECISION DE PLACEMENT EN RETENTION ADMINISTRATIVE Le 07 avril 2025 à 15 heures 15, Nous, Romain BOESCH

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 Juillet 2025 N° RG 25/00265 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HDGC DEMANDERESSE : Association syndicale libre SITI dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Caroline BOSCHER

Il est fait grief à l'arrêt attaqué : D'AVOIR ordonné la vente forcée immobilière des immeubles inscrits au Livre Foncier de Boersch appartenant à la sci Harmony, cadastrés section [...] n°0004 et section

ochrany – Posouzení důsledků plánu nebo projektu pro chráněnou lokalitu – Schválení plánu nebo projektu v chráněné lokalitě – Kompenzační opatření – Lokalita Natura 2000 ‚Vlijmens Ven, Moerputten & Bossche

#BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH pret Eiropas Savienības Intelektuālā īpašuma biroju (EUIPO).

#Robert Bosch GmbH κατά Γραφείου Διανοητικής Ιδιοκτησίας της Ευρωπαϊκής Ένωσης.#Σήμα της Ευρωπαϊκής Ένωσης – Αιτήσεις καταχωρίσεως εικονιστικών σημάτων της Ευρωπαϊκής Ένωσης Simply.

FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DECLARE LE CONSEIL DES PRUD'HOMMES COMPETENT POUR CONNAITRE DE LA DEMANDE EN REPARATION DE LA VIOLATION DE CLAUSE D'EXCLUSIVITE REPROCHEE PAR LA SOCIETE BOSCH

chambre civile A ARRET DU 23 Novembre 2017 APPELANT : [K] [P], notaire [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par la SELARL DE BELVAL, avocat au barreau de LYON assisté de Maître Laetitia BOESCH

territoire national" ; Considérant que, par deux contrats "pour transport en navette d'ouvriers frontaliers français" en date du 1er septembre 1974, conclus respectivement avec la société "Villeroy et Bosch-Keramische

Le 12 juin 2017, les sociétés AIG Europe et Robert Bosch ont déposé au greffe du tribunal des conclusions de réinscription au rôle.

Localité 1] N° RG 26/01074 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4BTN ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 03 avril 2026 à Nous, Romain BOESCH

N° RG 25/02506 - N° Portalis DB2H-W-B7J-262C ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 02 juillet 2025 à Heures Nous, Romain BOESCH