AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Villeroy et Bosch, Art de la Table, société anonyme, dont le siège est

Jean-Marie X..., demeurant à Voulx (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1992 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit de la société Boscher, dont le

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 janvier 2004), que le 17 mars 2000, le groupe Bosch

le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 20-13.692 contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-4), dans le litige l'opposant à la société Robert Bosch

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 mai 2004), que Mme X... a été engagée le 2 mai 1985 par la société Villeroy et Bosch

X..., salarié de la société Bosch systèmes de freinage et représentant du personnel, s'est vu notifier, le 1er août 2000, une mise à pied pour des faits commis le 9 juin 2000 ; Attendu que l'employeur

1996, chaque société française, filiale du groupe Allied Signal, ayant conclu un traité d'apport partiel d'actifs au bénéfice de la société Robert Bosch Systèmes de Freinage, devenue Robert Bosch, comprenant

Devais, épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1999 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Bosch systèmes de freinage, société

attaqué (Caen, 18 février 2021), la marchandise confiée à la société Transports Deshayes (le transporteur) ayant été endommagée par mouille au cours d'un transport, le 14 décembre 2012 la société Robert Bosch

X..., salarié de la société Robert Bosch France, a été licencié pour motif économique le 24 décembre 1999 ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt d'avoir dit le licenciement

Emmanuel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de la société Boscher, société anonyme, dont le siège est

L’intéressé souhaite créer la société à responsabilité limitée Antoine Boscher Conseil , dont l’objet serait le conseil aux dirigeants. I. La saisine 2.

d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-2, en date du 3 septembre 2019, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 27 février 2018, n° 16-86.042), dans la procédure suivie contre notamment les sociétés Robert Bosch

, demeurant ... au Quartier Latin, Nouméa (Nouvelle-Calédonie), en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1994 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de la société civile immobilière (SCI) Bottcher-Humbert

°) d’enjoindre à la maire de Boersch de lui délivrer le permis modificatif sollicité.

Article 2 : La requête présentée par Mme Boesch devant la cour administrative d'appel de Nancy est rejetée.

en date du 16 juin 1987 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté en date du 21 août 1984 par lequel le maire de Boersch

His surname was registered as “von Boetticher”.