CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 093 résultats pour « Attyé »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516770_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

C..., - la société SCE Ateliers Up+ ; - la société ATAE ; - la société Bâti IDR.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516772_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

C..., - la société SCE Ateliers Up+ ; - la société ATAE ; - la société Bâti IDR.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516773_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Elle soutient que : la maîtrise d’œuvre a été confiée à la SCE Ateliers Up+, la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé à la société ATAE, et la maîtrise d’œuvre relative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516774_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Elle soutient que : la maîtrise d’œuvre a été confiée à la SCE Ateliers Up+, la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé à la société ATAE, et la maîtrise d’œuvre relative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2502462_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 22 mai 2025 par laquelle le préfet de la Côte-d'Or l'a assigné à résidence à Athée

Source officielle
CC

soc

613721e8cd580146773f8a5e

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Transports ATE Fernandez, dont le siège

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e4050c681ed727f2a3fedd

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

qualité au dit siège Représentée par Maître Tanguy HUERRE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX et Maître Jérôme MARTIN de la SELARL MARTIN & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS La SAS ATE

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c91ac6f3eafe9fcf075fe5

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Par jugement du tribunal de commerce de Bobigny en date du 31 juillet 2017, la société Ate Isoleo France a été placée en liquidation judiciaire et Maître [L] [Z] désigné comme mandataire liquidateur.

Source officielle
TJ

Référés

66a2a9436b28f3ce99fac20d

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

par Maître Sandra MOUSSAFIR de la SELEURL CABINET SANDRA MOUSSAFIR, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : C1845 Compagnie d’assurance société MMA IARD, SA en qualité d’assureur de la société AT3E

Source officielle
TCOM

.

69b74ffecdc6046d47cdf183

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

traitant des difficultés des entreprises et en particulier l'article L.631-15, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 12 juin 2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SARL L'ATRE

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008009058

Admin. suprême

22 mars 1999

22 mars 1999

, annulé la décision du 15 mars 1991 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier du département de la Côte-d'Or a statué sur sa réclamation relative au remembrement de Poncey-les-Athée

Source officielle
CC

civ1

60794d529ba5988459c48789

Cassation

8 mars 2005

8 mars 2005

6.1 de la Convention européenne des droits de l'homme ; Attendu que Mlle Ginette X..., née en 1918, a été placée sous tutelle par jugement du 3 décembre 1996, l'Association tutélaire des Yvelines (ATY

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6628a181b2cb67000826a6e7

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[Z] [T] Assisté de son curateur, l'association ATY C/ M. [X] [T] ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516699_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

E..., - la société SCE Ateliers Up+ ; - la société ATAE ; - la société Bâti IDR.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516700_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

F..., - la société SCE Ateliers Up+ ; - la société ATAE ; - la société Bâti IDR.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516701_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

C..., - la société SCE Ateliers Up+ ; - la société ATAE ; - la société Bâti IDR.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516702_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Elle soutient que : la maîtrise d’œuvre a été confiée à la SCE Ateliers Up+, la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé à la société ATAE, et la maîtrise d’œuvre relative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516703_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

F..., - la société SCE Ateliers Up+ ; - la société ATAE ; - la société Bâti IDR.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516704_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

D..., - la société SCE Ateliers Up+ ; - la société ATAE ; - la société Bâti IDR.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516729_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

B..., - la société SCE Ateliers Up+ ; - la société ATAE ; - la société Bâti IDR.

Source officielle

Page 14 sur 55

← PrécédentSuivant →