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5 887 résultats pour « Alexis Forge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452911.20211025

Admin. suprême

25 octobre 2021

25 octobre 2021

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société Signaux

Source officielle

Page 14 sur 295

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CC

civ2

6137211bcd580146773f10b0

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur B... X...

Source officielle
CA

Référés

695f7958cdc6046d479a9088

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Il y a lieu d'ordonner la radiation du rôle de l'appel formé par Monsieur [H] [F] contre l'ordonnance de référé du président du tribunal de commerce de Tours en date du 07 mars 2025.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450589.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:1996:CR01002

Cassation

22 février 1996

22 février 1996

CASSATION PARTIELLE sur le pourvoi formé par : - X... Roland, - X...

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64acf3f703c09105db6c0598

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 9 MAI 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

Source officielle
CE

7EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188968

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

Alexis X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6137251dcd5801467741b165

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d010

Appel

9 janvier 2009

9 janvier 2009

d'avoir à LE BREUIL EN AUGE, le 25 juin 2005 et les 1er janvier, 20 janvier, 17 février, 17 mars, 31 mars, 21 avril, 5 mai, 19 mai et le 16 juin 2007, refusé indûment de représenter l'enfant mineur Alexis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

633e7048f8faf13e2e973e4a

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

engage donc ses filiales dont la société Allegis Group SA.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6597abefade3490008c312c8

Appel

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Il les informe que seul l'appel formé par le ministère public peut être déclaré suspensif par le premier président de la cour d'appel ou son délégué.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6704cb6d2f5f3246ff381524

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[M] a formé opposition à cette contrainte devant le Pôle social du tribunal judiciaire de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2304160_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

été affectée, par arrêté du 19 avril 2023, en qualité de conseillère principale d'éducation au sein de l'académie de Normandie, puis par arrêté du 11 juillet 2023, au sein du lycée polyvalent (LPO) Alexie

Source officielle
CC

cr

6079a8099ba5988459c4bad2

Cassation

24 janvier 1983

24 janvier 1983

ALEXIS, Y... LOUIS, Z... JACQUES ET A...

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64b0e839c42a2105dbc59cb5

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 20 JUIN 2023.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6704cb6e2f5f3246ff38152a

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 18 JUIN 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6684eafda0de54ff609f7f4c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6811b1caf1c2315e26d1a084

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

à : TC [Localité 7] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

679331cf31df9338379d274f

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 19 NOVEMBRE 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

Source officielle
TJ

PS élections pro

660ef064fbb79e8fd3d32e7f

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

[T] [K] muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Xavier REBOUL, Vice-président, assisté de Julie MUON, Greffière lors des débats et de Alexis QUENEHEN, Greffier, lors du délibéré DATE DES

Source officielle