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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
686df87abdbdd86396f38fdb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
pour la cuisine, pose d'un plan de travail, de crédences et de siphons, - achat des éléments de cuisine haut et bas et des accessoires nécessaires au montage (caisson, portes, charnières, poignées, tablettes
Source officielle1ére chambre civile
68701cacb8daa57c7f676244
3 avril 2025
3 avril 2025
Concernant les infiltrations par les menuiseries, l’expert constate la dégradation par l’humidité des tablettes en bois devant les menuiseries.
Source officielle6ème chambre 2ème section
6879403a64dcbd881bec52d1
12 janvier 2024
12 janvier 2024
d’expertise dommages-ouvrage, l’expert a constaté la présence d’auréoles grisâtres et tâches noirâtres en partie haute du mur de la chambre du logement n°51, avec présence d’humidité ainsi qu’une tablette
Source officielle1ère Chambre civile
6892e3f9bf535a2d228f965e
5 août 2025
5 août 2025
* Sur la peinture de tasseaux au droit du four à micro-onde (poste 6.1.7) : L'expert a retenu la présence au droit du four à micro-ondes de deux tasseaux, lesquels devaient supporter la tablette
Source officielle1ère chambre
S.A.R.L. ARBOR MINERAL, S.C.I. DJ IMMOBILIERc/S.A
68c483be575259d001c6b4af
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Enfin, le tribunal retient l’exacte évaluation faite par l’expert des travaux de reprise des embellissements (taches sur les parois intérieures sur les panneaux de bois, les tablettes et plinthes en médium
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6719e5055857dd64cbdaa5c6
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Le marché des applications mobiles, logiciels informatiques exploités sur un appareil mobile (smartphone, tablette ou assistant vocal), réunit les développeurs et les utilisateurs d'applications qui sont
Source officielleChambre Sociale
671b35ae2edfb0b58c05f056
22 octobre 2024
22 octobre 2024
l'employeur le jeudi 20 juin 2019, sa situation ne s'est pas améliorée et qu'au contraire, l'employeur lui a ordonné de remettre les moyens mis à sa disposition pour accomplir sa mission (voiture, tablette
Source officielleChambre Commerciale
68032e3f1fa67923f7882a77
17 avril 2025
17 avril 2025
relèvent de nombreuses pannes de l'écran de sélection tactile, (celui-ci a d'ailleurs été changé dès le 1er octobre 2019, mais la machine a continué à marquer hors service malgré le changement de tablette
Source officielle8ème chambre 3ème section
661041abc9ea95b316fe1e32
5 avril 2024
5 avril 2024
désormais la suivante : « depuis la terrasse de l'appartement du requérant, je constate que le lot est délimité par un muret en briques d'environ 1 m de hauteur avec couronnement en bois flanqué de deux tablettes
Source officielle4ème Chambre
65b36c7e8c0355000835f6f4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
d'étanchéité à l'air entre les doublages et les joues des coffres de volets roulants ainsi qu'au niveau des jonctions des menuiseries extérieures et des doublages des tableaux et des jonctions des tablettes
Source officielle8ème chambre 1ère section
65c3d970c432ce7d11a6f10d
30 janvier 2024
30 janvier 2024
son lot, travaux qui auraient consisté, selon la facture correspondante, à « la réparation et la remise en état à l'identique suite à l'infiltration d'eau, la déposé du marbre abîmé, la dépose de la tablette
Source officielle6ème chambre 1ère section
6581ee083ea7c8c112520eca
19 décembre 2023
19 décembre 2023
S'agissant des conséquences de ces désordres, les procès-verbaux de constat d'huissier établis les 22 juin et 27 novembre 2020 font état de la présence d'humidité sur une tablette et de tâches d'humidité
Source officielle5ème chambre sociale PH
68f71379cbf3d85a0c71ec10
20 octobre 2025
20 octobre 2025
l'article 4 du règlement intérieur : « (') L'utilisation du téléphone portable à titre personnel et /ou l'usage à titre personnel d'un baladeur (audio, vidéo, ')ou d'un appareil multimédia (smartphone, tablette
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01753
12 septembre 2018
12 septembre 2018
et tiroirs pour 3 235 euros HT-2 unités), à hauteur de 51 413 euros TTC pour la fourniture et la pose de 104 claustras, à hauteur de 4 979, 61 euros TTC pour la fourniture et la pose d'étagères, de tablettes
Source officiellePOLE CIVIL COLLEGIALE
6a0f829fcdc6046d477f8fc4
21 mai 2026
21 mai 2026
dont le locataire est tenu, s'il n'y a clause contraire, sont celles désignées comme telles par l'usage des lieux, et, entre autres, les réparations à faire : Aux âtres, contre-coeurs, chambranles et tablettes
Source officielleRéférés
6a0f90c3cdc6046d4780ac9d
21 mai 2026
21 mai 2026
société [O] ; Madame [H] [V], épouse [G] ; * Afin de : * SE FAIRE REMETTRE ET/OU RECHERCHER ET RECUEILLIR sur tout support : papier (dossiers, agenda, archives etc.), électronique (ordinateurs, tablettes
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
5fd9d7e31777c11283eb3fcd
14 novembre 2019
14 novembre 2019
mensuels de scolarité désormais de 104,50 euros, de cantine de 83,50 euros et généraux de 21,10 euros, soit un total de 209,10 euros, ainsi que des frais d'inscription de 100 euros outre l'achat d'une tablette
Source officielle5e Chambre
5fdb9f5c9681167e30884746
14 février 2019
14 février 2019
presse écrite, et plus particulièrement celui de la presse magazine, est confronté, depuis plusieurs années, au développement de l'internet et à la démocratisation des supports numériques (smartphones, tablettes
Source officielle5e Chambre
5fdb9f5c9681167e30884747
14 février 2019
14 février 2019
presse écrite, et plus particulièrement celui de la presse magazine, est confronté, depuis plusieurs années, au développement de l'internet et à la démocratisation des supports numériques (smartphones, tablettes
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61635de9683f470e3416dc50
23 mars 2011
23 mars 2011
C'est à tort que les premiers juges ont admis le remplacement de la tablette de baignoire en mélaminé par des carreaux de plâtre et des faïences, le descriptif ne le justifiant pas.
Source officiellePage 134 sur 139