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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6364bb83e405357f749ea9ac
3 novembre 2022
3 novembre 2022
paritaire de DIJON, section Commerce, décision attaquée en date du 07 Janvier 2021, enregistrée sous le n° F 18/00713 APPELANTE : [R] [J] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Cédric MENDEL
Source officielle11ème Chambre M
69d02e0ecdc6046d4707d3fb
2 avril 2026
2 avril 2026
DB3Q-W-B7I-QPNA JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [B] [I] [T] [K] épouse [S] C/ [T], [M] [S] Pièces délivrées CCC+CCCFE en LRAR le à [T], [M] [S] [B] [I] [T] [K] épouse [S] CCC le à Me Emily MENGELLE
Source officielleChambre sociale
652a30647ed1ea831811244b
12 octobre 2023
12 octobre 2023
par Me François-Xavier BERNARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS PORTALIS ASSOCIES - CAPA, avocat au barreau de DIJON INTIMÉ : [O] [N] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Cédric MENDEL
Source officielleChambre sociale
642fb61ecece1704f5747594
6 avril 2023
6 avril 2023
de DIJON, section Activités Diverses, décision attaquée en date du 20 Mai 2021, enregistrée sous le n° F 19/00450 APPELANTE : [D] [W] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Cédric MENDEL
Source officielle2ème Chambre
6274bc5e2799a9057d5dd034
5 mai 2022
5 mai 2022
de THONON-LES-BAINS Intimée Mme [V] [T] divorcée [S] née le 26 Mai 1972 à CHAMBERY (73000), demeurant 298 bis route de Saint-Saturnin - 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSE Représentée par Me Margaux MEDIELL
Source officielleRétentions
66c6d4873aa9e47470f6ab22
21 août 2024
21 août 2024
dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence à la demande de Monsieur le préfet des Bouches du Rhône et assisté de Maître Christelle BOURRET MENDEL
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
6696b8509a603a692910ccb9
9 janvier 2024
9 janvier 2024
LYON représenté par Maître Claire GENESTIER de la SELARL CLAIRE GENESTIER AVOCAT, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 151 DEFENDEUR : Madame [F] [G] épouse [Z] née le 23 Septembre 1982 à MENZEL
Source officielle1re chambre civile
66863cf8b1dbbe3bae6002a4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[E] [Y], domicilié de droit au siège : [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Cédric MENDEL, membre de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 24 INTIMÉ
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504221_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
C..., représentée par Me Bourret Mendel, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 4 juin 2025 par lequel le préfet
Source officielle4ème Chambre D
6a0cb8d1cdc6046d473aa9e7
19 mai 2026
19 mai 2026
DB3Q-W-B7J-QU6L JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [B] [W] [D] C/ [T] [N] [G] [E] épouse [D] Pièces délivrées CCC+CCCFE le à Monsieur [B] [D] Madame [T] [G] [E] CCC le à Me FOADING-NCHOH Me MENGELLE
Source officielle5e chambre Pole social
65a0f02a5bbe450008b2d01f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
plateforme élévatrice afin d'y accéder tout en restant sur le fauteuil roulant, que selon attestation d'un spécialiste de l'aménagement PMR des véhicules, seul un véhicule de type fourgon de marque Mercedes
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111010
28 mars 2012
28 mars 2012
Par la suite, les partis conservateurs (CDU et CSU) et le parti social-démocrate convinrent de former une coalition sous la présidence de M me Angela Merkel, candidate des partis conservateurs.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e8b
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Il ajoute l'avoir revu en 1977 au même lieu et qu'il était toujours question, lorsqu'étaient évoquées cette voiture et une Mercedes 500 Nurburg, des « autos de Sophie ».
Source officielleChambre 1-9
6618cef57935f50008be3f9d
11 avril 2024
11 avril 2024
[X] agissant en vertu du jugement du 3 avril 2006 a fait procéder à la saisie du véhicule Mercedes de M. [Y], ultérieurement vendu aux enchères. Saisi d'une contestation formée par M.
Source officiellecomm
ême jour, le tribunal a prononcéc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00834
17 octobre 2018
17 octobre 2018
Les premiers juges ont estimé à juste titre que le fait pour le dirigeant de faire souscrire par la société des contrats de crédit pour deux véhicules Mercédès 4X4 mis à disposition de son épouse et son
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310200
12 avril 2018
12 avril 2018
X... ne démontre que les véhicules Mercedes et Kangoo appartenant à la SCI aient été utilisés pour les besoins de la rénovation de la maison de Mme Y... à [...] de sorte que l'appelant ne peut valablement
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110128
10 février 2021
10 février 2021
financiers - 137 808 euros au 31 décembre 2011,- 10 000 euros au titre de l'évaluation forfaitaire des meubles au 31 décembre 2011, 102 000 euros au titre des véhicules (porsche cayenne, audi A6, Mercedes
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
60346b1297252b5975b6eaab
23 juin 2016
23 juin 2016
[N], artisan, est propriétaire d'un véhicule utilitaire Mercedes, modèle Spinter, immatriculé [Immatriculation 1], mis en circulation le 11 septembre 2000.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR02673
31 mai 2011
31 mai 2011
A sa recherche sur les aires de services proches de l'autoroute A63, ils localisaient, à 19h30, le dit véhicule, une Mercedes de type E 320 immatriculée ... sur l'aire d'Urrugne. A son bord M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00389
31 mars 2021
31 mars 2021
Q... a en outre cédé son véhicule Mercedes Vito à la société [...], dont le gérant est M. J.... M. J... n'a jamais payé M. Q... pour les travaux réalisés ni pour la cession du véhicule.
Source officiellePage 132 sur 194