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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c4f
15 novembre 2007
15 novembre 2007
(Gérant) A l'audience publique du 09 Octobre 2007 tenue par Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, Assisté lors des débats de Mademoiselle Valérie LATOUCHE
Source officielleTrib. de Commerce
69c541b0cdc6046d470b5b2c
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Pascal LECROQ, Président, M. Michel LESBROS, Juge, M.
Source officielleJAF Cabinet 6
66fee53c172da17169ea209b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
vestiaire : 180 DEFENDERESSE : Madame [I] [O] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 10] représentée par Me Valérie SCHMIERER-LEBRUN
Source officielleChambre civile 1-7
68fc59c7af64986e40f71a56
24 octobre 2025
24 octobre 2025
12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [P] [I] Me Delphine BOURREE LE CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 4] Me Valérie SCHMIERER-LEBRUN
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2510124_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2502422_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2501654_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2506924_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8ème chambre
DTA_2311923_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Bochnakian, représentant les requérants.
Source officielle8ème chambre
DTA_2304225_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 19 juin 2023, en présence de Mme Ibram, greffière d'audience : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente ; - les observations
Source officielle9ème Chambre
DTA_2304579_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2304581_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2303123_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2301676_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Capdefosse, représentant la requérante.
Source officielle8ème chambre
DTA_2306839_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2306909_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2307593_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2305749_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2306461_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Bruschi, représentant la requérante.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2303662_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Kuhn-Massot, représentant le requérant.
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