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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c950
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Guy X... à hauteur de 20 %, par Mme X..., à hauteur de 25 % et par leur fils, Monsieur Yohan X..., à hauteur de 55 %, et que chacun des membres de cette famille ont été tour à tour gérant de cette société
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9045d
22 mars 2013
22 mars 2013
Camille X... ... 44170 VAY Intimée, comparante en personne, assistée de Me Anaïs JOLLY, avocat au barreau de RENNES, substituant Me JARNIGON-GRETEAU Christine, avocat Barreau de RENNES Monsieur Yohann
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2401310_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Yohann Marcon.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02405
20 novembre 2012
20 novembre 2012
E...Stéphanie, F...Sylviane, G...Danielle, H...Corinne, B...Françoise, I...Florence, X...Elisabeth, Y...Virginie, J...Valérie, P...Pascale, Q...Nancy, S...Isabelle, L...Maryse et que Messieurs M...Yohann
Source officielleciv2
6137239bcd5801467740bfc1
25 octobre 2001
25 octobre 2001
Yoann F..., demeurant ..., 9 / Mlle Sabrina G..., demeurant Place Saint-Martin, 14370 Méry-Corbon, 10 / Mme Sandrine Hardy X..., demeurant ..., 11 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a4a2
20 décembre 2007
20 décembre 2007
ARRÊT DU 20 DECEMBRE 2007 APPELANTES : Madame Nadine Y... veuve X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'aministratrice légale des biens et de la personne de son fils mineur Yoann
Source officielle2ème Chambre
62c91ac1f3eafe9fcf075fc9
8 juillet 2022
8 juillet 2022
BANQUE CIC OUEST Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Yohann
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a18a
17 décembre 2007
17 décembre 2007
né le 24 mai 1975 à ARRAS demeurant ... 26000 VALENCE Monsieur Yoann Z...
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b2693ecdc6046d4761fafd
12 janvier 2026
12 janvier 2026
YOHANN FUTEL assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 12/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves MAROT
Source officielle5ème chambre 1ère section
69e67269cdc6046d47ef5cc9
8 avril 2026
8 avril 2026
CRETEIL sous le numéro 055 800 296, ayant son siège social situé au [Adresse 5], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Yohann
Source officielle5ème chambre cab. C
669031ee766d1156dbbfbe8e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
prononcé à l'audience publique du 11 Juillet 2024 ENTRE : [E] [D] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 9] (GUINÉE) [Adresse 3] [Adresse 15] [Localité 6] Comparant et plaidant par Maître Yohann
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008169792
6 juillet 2005
6 juillet 2005
Yohann Bénard, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008169815
6 juillet 2005
6 juillet 2005
Yohann Bénard, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008236801
29 juin 2005
29 juin 2005
Yohann Bénard, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302866_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
B A, représenté par Me Yohan DEHAN, demande au tribunal : 1)° d'annuler la décision du ministre de l'intérieur référencée " 48 SI " en date du 2 mars 2023 portant notification d'un retrait de points
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2306225_20230829
29 août 2023
29 août 2023
A B, représenté par Me Yohan Dehan, avocat, demande au tribunal administratif : 1°) d'annuler la décision du ministre de l'intérieur prononçant un retrait de 6 points sur son permis de conduire consécutivement
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2500131_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
B A, représenté par Me Yohan Dehan, demande au tribunal d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre de l'intérieur a constaté la perte de validité de son titre pour solde de point devenu nul
Source officiellecr
6137269dcd58014677427083
26 septembre 2007
26 septembre 2007
(né le 27 novembre 1998) n'avait que 15 ans à l'époque des faits, tandis que Grégoire C... venait d'avoir 15 ans (né le 15 avril 1988) ; que, s'agissant de Yohan D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b69c
4 septembre 2006
4 septembre 2006
. ************** FAITS ET PROCEDURE : Dans le cadre des procédures de redressement judiciaire ouvertes à l'encontre de la SARL UNIPRIX et de la SARL SUPERMARCHE YOAN, étendues aux consorts E...
Source officielleJld
697e0993cdc6046d47658828
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Yohan DESQUAIRES, Vice-Président, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté de Madame Marie FAUVEL, greffier, à l’audience du 02 Janvier 2026 DEMANDEUR
Source officiellePage 13 sur 91