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1 801 résultats pour « Yohan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372693cd58014677426ad8

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

, les époux Bruno C... expliquent que les époux Y... sont partis aux sports d'hiver en février, mais sans Yohann en raison de son handicap, et Isabelle C... pense que Yohann a pu vouloir se venger car

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LABASQUE, Yohann, Cyril, David

SIREN 106911555Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

14/07/2026

Voir →

Créations

FOURCHON, Yohann, Gilles, Roger, Jean, Louis

SIREN 811937861Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

14/07/2026

Voir →

Radiations

CARTIER, Yohann

SIREN 852908284Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

FRANCES, Yohann, Marcel, Annael

SIREN 930096466Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

14/07/2026

Voir →

Créations

GUILLOUET, Charles, Yohann, Cédric

SIREN 941766545Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

14/07/2026

Voir →

CC

cr

énonçant qu'Eric Y... a pu porter les coupsc/Yohann X

6137260bcd5801467742285e

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

X..., qui est tombé et a été blessé ; " que Yohann X...se souvient seulement s'être retourné vers Eric Y... ; que, d'après ce dernier, Yohann X...s'est jeté sur lui et il n'a fait que se défendre ;

Source officielle
CC

cr

613725b8cd580146774200b5

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

Yohann, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 13 mars 1998, qui, pour délit et contravention de blessures involontaires par conducteur sous l'empire d'un

Source officielle
CC

cr

61372643cd58014677424385

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

Yohan, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 21 octobre 1999, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et contrebande de marchandises prohibées, l'a

Source officielle
CC

cr

évrier 2005, qui, dans la procédure suiviec/Jalal Z

6079a8799ba5988459c4d64c

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

Yohann, - Y...

Source officielle
CC

cr

6137264bcd58014677424734

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

qu'il convient de rappeler que jusqu'au mois de mars 1999, l'exercice du droit de visite et d'hébergement s'est effectué sans difficulté, puis qu'à partir de cette date, les deux enfants, et surtout Yohann

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201225

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Yohan X... antérieurement au 5 décembre 2013 ; que, par infirmation, l'opposition de M.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2023-14

droit financier

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Yohann Catherine — 200 000 €

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02134

Cassation

26 juillet 2017

26 juillet 2017

B... a immédiatement fait preuve de violence en portant des coups de poing à Yoann D..., lequel tentait de se protéger avec ses mains, et en faisant tomber Yoann D..., arguant d'une empoignade avec M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300785

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Gaël et Yohann Z... ont saisi le tribunal paritaire des baux ruraux en résiliation du bail et expulsion de l'exploitant ; Attendu que MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00779

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

dans le procès verbal d'interrogatoire du 27 mars 2012 de Sofiane C... coté (D 717 - D 718- D 719) questions n° 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10 et réponses correspondantes, *dans le procès verbal d'audition de Yohan

Source officielle
CC

cr

6079a8699ba5988459c4d2df

Cassation

28 avril 2004

28 avril 2004

; que l'instruction a mis en évidence une vie conjugale "houleuse" voire marquée du sceau de la violence ; que certains propos d'Edwige X... sont peu compatibles avec le seul statut de veuve ; que Yohann

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03156

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Yohan A... ; "aux motifs qu'il ressort du procès-verbal d'interrogatoire de première comparution que M.

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423c60

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la motocyclette conduite par Yohann

Source officielle
?

ADLC

ADLC:25-DCC-263

droit de la concurrence

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Yohann Piquee et Coopérative U

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

6137255fcd5801467741d236

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

lui a téléphoné à maintes reprises pour des motifs divers et notamment le 16 octobre pour lui dire que "ça se passait mal", le 20 novembre pour lui faire part de l'agressivité de Yohan", le 30 novembre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02535

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

Yohan Y... déposaient plainte à quelques heures d'intervalle pour violences réciproques ; que, par jugement du 7 avril 2014 le tribunal correctionnel de Nantes a, notamment, condamné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd90394

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Yohann X... né le 04 Avril 1976 à PONTARLIER (25300) demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100152

Cassation

9 février 2011

9 février 2011

éducation; que cette contribution, qui ne cesse pas de plein droit lorsque l'enfant est majeur, peut être supprimée si les conditions nécessaires à son existence ont disparu ; Attendu que l'enfant Yoann

Source officielle
CC

cr

61372682cd580146774261fe

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Statuant sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LA JURIDICTION DE PROXIMITE DE ROUEN, contre le jugement de ladite juridiction, en date du 14 septembre 2006, qui a renvoyé Yohann

Source officielle