CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 750 résultats pour « Veing »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200314

Cassation

7 mars 2019

7 mars 2019

V... ayant pris la défense de sa grand-mère et ayant voulu la venger, la cour d'appel a pu en déduire l'existence d'un lien de causalité direct et certain entre le comportement fautif de M. O...

Source officielle

Page 13 sur 88

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2205903_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Il a ensuite été placé en arrêt de travail le 7 août 2019 en raison d'une sténose de la veine sous-clavière droite pour laquelle il a été hospitalisé du 22 au 24 juillet 2020 aux fins de réalisation d'une

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2400040_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

la circonstance qu'elle a obtenu l'asile en France en faisant état des persécutions de cette organisation, ce qui conduirait cette dernière à la considérer comme une " traître " et à chercher à se venger

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01168

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

; que les témoins ainsi que les jeunes du quartier de la [...] ont fait état de la détermination du groupe rassemblé place des Géants « d'en découdre » avec ceux des [...], « de les défoncer», de «venger

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0901DEC007610013

Admin. suprême

1 septembre 2015

1 septembre 2015

La famille et les cousin G. insulte la grand-mère et juré de se vengé.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-117023

Admin. suprême

4 février 2013

4 février 2013

Being afraid of further beating the applicant and other inmates broached the veins. The beating, however, did not stop.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-244213

Admin. suprême

17 juin 2025

17 juin 2025

THIRD SECTION Application no. 17141/21 Ferdinand ELEZI against Albania lodged on 29 March 2021 communicated on 17 June 2025 SUBJECT MATTER OF THE CASE The case concerns the applicant’s transitional vetting

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-249567

Admin. suprême

13 mars 2026

13 mars 2026

xa0; THIRD SECTION Application no. 1648/23 Dritan BANUSHI against Albania lodged on 27 December 2022 communicated on 13 March 2026 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns the applicant’s vetting

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007731065

Admin. suprême

4 mars 1988

4 mars 1988

troubles cardiaques dont il souffrait ; qu'au cours de cette exploration, l'extrêmité métallique du guide de la sonde s'est rompue et demeure dans le système circulatoire du patient, au niveau des veines

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007685855

Admin. suprême

19 janvier 1979

19 janvier 1979

A ETE ADRESSE LE 8 AVRIL 1972 PAR SON MEDECIN TRAITANT AU SERVICE DES URGENCES DU CENTRE HOSPITALIER D'AVIGNON APRES QU'IL SE FUT TAILLADE LES VEINES DU POIGNET GAUCHE AU COURS D'UNE CRISE DE DEPRESSION

Source officielle
CC

cr

6079a8a09ba5988459c4e573

Cassation

25 juin 1970

25 juin 1970

D'OPINION SUR LA CULPABILITE DE L'ACCUSE, D'AUTRE PART QUE LA THESE DE L'ACCUSATION AVAIT ETE QUE LA VICTIME AVAIT TIRE OU FAIT TIRER SUR L'ACCUSE, SI BIEN QUE CELUI-CI L'AVAIT FAIT ASSASSINER POUR SE VENGER

Source officielle
CC

soc

6079b1ab9ba5988459c52fbc

Cassation

16 mai 2002

16 mai 2002

X..., angeïologue, a coté KC 30+30/2 les résections isolées d'une veine ou d'un paquet variqueux pratiquées sur des patients subissant au cours de la même intervention un éveinage saphène effectué par

Source officielle
CC

cr

6079a8649ba5988459c4d157

Cassation

4 septembre 1996

4 septembre 1996

. ; que le père a réglé 4 mois de pension, puis a arrêté ses versements ; que, le 3 novembre 1983, il a crevé "pour se venger" 3 des pneumatiques de la voiture du nouveau concubin de Z..., Y... ; "

Source officielle
CC

cr

éduit qu'il existe des charges suffisantesc/Aïcha Y

6079a8579ba5988459c4cca6

Cassation

20 août 1992

20 août 1992

ferais puis que Mme Y... avait elle-même déclaré que le jour du drame, obsédée par la pensée de la mère, lorsqu'elle avait vu l'enfant dans le hall de l'immeuble, elle avait décidé de la tuer pour se venger

Source officielle
CC

cr

6137252ccd5801467741b94e

Cassation

6 décembre 1988

6 décembre 1988

et aurait tiré un coup de feu mortel sur celui-ci, énonce que Y... aurait lors de l'exécution de A..., accompagné et assisté Z..., auquel il aurait fourni le fusil et donné l'ordre de tirer, afin de venger

Source officielle
CC

civ1

613720b1cd580146773ed94a

Cassation

10 février 1987

10 février 1987

X..., employé de cet établissement, a frappé ce client avec une carafe ; que celui-ci a eu la veine humérale sectionnée par le verre ; que M.

Source officielle
CC

soc

613723fecd58014677410d6f

Cassation

23 janvier 2003

23 janvier 2003

nomenclature des actes médicaux de radiologie vasculaire et d'imagerie interventionnelle); que le troisième texte visé a procédé, au sein de l'article 2 (actes de chirurgie) de la section 2 (artères et veines

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2400647_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Il est, dans ces conditions, regardé comme ayant été régulièrement notifié à Mme B à la date de sa veine présentation.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204525_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Son extraction nécessite le forage de veines de charbon par des puits verticaux prolongés par des drains horizontaux, destinés à pomper l'eau contenue dans le charbon, faisant ainsi diminuer la pression

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02333_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Une indication de phlébectomie bilatérale et de crossectomie de la petite veine saphène gauche a été posée, et l'intervention a été réalisée en ambulatoire le 10 janvier 2013.

Source officielle