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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge unique - 1ère chambre
DTA_2202733_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Torrente, magistrat désigné, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
61372122cd580146773f1442
27 février 1990
27 février 1990
A... a confié à la société Camard, commissionnaire de transport, le soin de faire acheminer de France à Toronto (Canada) des meubles et des objets d'art anciens qui ont été assurés par les soins de
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2200021_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Torrente en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2400112_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Torrente, magistrat désigné, - les observations de Me Anton-Romankow, représentant M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0409DEC003102496
9 avril 1997
9 avril 1997
The house at 5 Toronto Avenue is managed by an independent industrial and provident society.
Source officiellecomm
61372180cd580146773f44e6
25 juin 1991
25 juin 1991
moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Versailles, 16 mars 1989), la société VSL a acheté à la société Redaelli Tecma (société Redaelli) des torons
Source officielleTrib. de Commerce
69b02845cdc6046d47287db5
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MECANISATION ET DE MACHINES [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître WUIBOUT Prisca -SELARL UNITE DE DROIT DES AFFAIRES [Adresse 2] ET * [D] [V] [O] S.r.l [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] (TORINO
Source officiellesoc
61372339cd58014677407087
20 janvier 1999
20 janvier 1999
..., en cassation d'un jugement rendu le 10 avril 1997 par le conseil de prud'hommes de Montbéliard (section activités diverses), au profit de Mme Catherine X..., demeurant Via Palladio 3, 10131 Torino
Source officiellesoc
613722f4cd58014677403ae8
6 novembre 1997
6 novembre 1997
Guy Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1995 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de l'association Le Torrent, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02440_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
de Corbières ; - la création de la zone 1AUa est entachée d’erreur manifeste d’appréciation alors que le torrent de Corbières à proximité constitue un réservoir de biodiversité, qu’elle se situe dans
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0116DEC001511789
16 janvier 1995
16 janvier 1995
Teresa 4 mars 1956 TORINO 16. PAGANI Maria Luisa 20 août 1944 TORINO 17.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91831
24 juin 2014
24 juin 2014
Les torons des dalles se sont rapidement coincés dans les aciers filants de la poutre et au moment de soulever davantage (pour dépasser les 4 cm) pour procéder à la mise à niveau, un crochet extérieur
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-7408
19 février 2013
19 février 2013
The service provided by TPB made it possible for users to contact each other through torrent files and exchange digital material through file-sharing outside TPB’s computers.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2503051_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Torrente, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relevant des dispositions des articles L. 921-1 et suivants du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielle6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008157357
23 juin 2004
23 juin 2004
entendu y mettre fin mais a, de surcroît, expressément prévu le régime juridique qui leur était applicable ; qu'ainsi le moyen tiré de ce que le décret classant en réserve naturelle la haute vallée du torrent
Source officielle1ère chambre
DTA_2202969_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Torrente, premier conseiller, - les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2302406_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Torrente, premier conseiller, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 614-7 et L. 732-8 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302503_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Torrente, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200046_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102165_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
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