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968 résultats pour « Sebastien PETIT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613722d9cd58014677402489

Cassation

18 mars 1997

18 mars 1997

Sébastien X..., demeurant ... des Fleurs, bâtiment 1, 06100 Nice, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d2a4

Appel

5 janvier 2010

5 janvier 2010

TARDIEU, avoués à la Cour assistée de Me Carine REDARES, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMES : Madame Danièle X... prise en sa qualité de représentant légale de son fils mineur Sébastien Y... né

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f085

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

Sébastien X... a été embauché par la société G... en qualité de jointoyeur jusqu'au 31 juillet suivant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b307

Appel

13 février 2008

13 février 2008

débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception et reçue au greffe le 26 décembre 2006 par Maître Jean-Sébastien

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0213JUD000165313

Admin. suprême

13 février 2018

13 février 2018

basque, I.S. et A.S., qui adressèrent immédiatement le premier requérant à l’hôpital Arantzatzu de Saint-Sébastien.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a085

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

(parent au premier degré) et oncle de Sébastien A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933ad

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

No 14/02129 AFFAIRE : SARL SPOD-SPECIALITES DE LA PUBLICITE PAR L'OBJET ET DERIVES C/ Sébastien X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85443

Appel

15 novembre 2000

15 novembre 2000

Intimé ABSENT NON REPRESENTE DEFAUT Y , demeurant 90/92, rue Eau de Robec 76000 ROUEN partie civile, appelante ABSENTE NON REPRESENTEE EN CAUSE MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c874bd3db21cbdd85548

Appel

15 novembre 2000

15 novembre 2000

Intimé ABSENT NON REPRESENTE DEFAUT Y , demeurant 90/92, rue Eau de Robec 76000 ROUEN partie civile, appelante ABSENTE NON REPRESENTEE EN CAUSE MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163e58e578519f70b5ebaad

Appel

24 février 2010

24 février 2010

poursuites et diligences en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87028

Appel

6 janvier 2004

6 janvier 2004

GAEC LE PETIT BEAULIEU Marie A...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162b24e4abc2618d50e04ee

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

Sébastien PARESY ARRÊT : - contradictoire - rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90698

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

Sébastien Y...lui a demandé de lui expliquer pourquoi elle ne s'était pas présentée au travail à compter du 6 juillet suivant et la raison de cet abandon de poste.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d0f

Appel

19 novembre 1998

19 novembre 1998

X..., o Madame Sophie B... épouse C..., o Monsieur Thomas B..., o Monsieur Sébastien B....

Source officielle
CC

soc

61372161cd580146773f3413

Cassation

4 octobre 1990

4 octobre 1990

(Chambre sociale), au profit : 1°) de Mme Marie-José F..., veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de ses enfants mineurs Alexandrine, Philippe et Sébastien

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008210353

Admin. suprême

10 janvier 2005

10 janvier 2005

Sébastien Veil, Auditeur, - les observations de la SCP Thouin-Palat, Urtin-Petit, avocat de M. X, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10516

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Sébastien C... et Mme E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a71

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Sébastien, demeurant ... - 16340 L'ISLE D'ESPAGNAC né le 1er Octobre 1977 à COGNAC de Jean et de Y...

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

677ecb1eb01eea4cf01a2d22

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline DUBROCA, Vice-Présidente, juge aux affaires familiales, assistée de monsieur Sébastien

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6969d50dcdc6046d477acedf

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de [Localité 6] Section : AD N° RG : 20/00414 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe MAHIEU, avocat au barreau de PARIS Me Sébastien

Source officielle

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