AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722d9cd58014677402489
18 mars 1997
18 mars 1997
Sébastien X..., demeurant ... des Fleurs, bâtiment 1, 06100 Nice, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d2a4
5 janvier 2010
5 janvier 2010
TARDIEU, avoués à la Cour assistée de Me Carine REDARES, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMES : Madame Danièle X... prise en sa qualité de représentant légale de son fils mineur Sébastien Y... né
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f085
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Sébastien X... a été embauché par la société G... en qualité de jointoyeur jusqu'au 31 juillet suivant.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b307
13 février 2008
13 février 2008
débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception et reçue au greffe le 26 décembre 2006 par Maître Jean-Sébastien
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0213JUD000165313
13 février 2018
13 février 2018
basque, I.S. et A.S., qui adressèrent immédiatement le premier requérant à l’hôpital Arantzatzu de Saint-Sébastien.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a085
10 octobre 2007
10 octobre 2007
(parent au premier degré) et oncle de Sébastien A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933ad
14 juin 2016
14 juin 2016
No 14/02129 AFFAIRE : SARL SPOD-SPECIALITES DE LA PUBLICITE PAR L'OBJET ET DERIVES C/ Sébastien X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85443
15 novembre 2000
15 novembre 2000
Intimé ABSENT NON REPRESENTE DEFAUT Y , demeurant 90/92, rue Eau de Robec 76000 ROUEN partie civile, appelante ABSENTE NON REPRESENTEE EN CAUSE MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85548
15 novembre 2000
15 novembre 2000
Intimé ABSENT NON REPRESENTE DEFAUT Y , demeurant 90/92, rue Eau de Robec 76000 ROUEN partie civile, appelante ABSENTE NON REPRESENTEE EN CAUSE MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Sébastien
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163e58e578519f70b5ebaad
24 février 2010
24 février 2010
poursuites et diligences en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87028
6 janvier 2004
6 janvier 2004
GAEC LE PETIT BEAULIEU Marie A...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162b24e4abc2618d50e04ee
31 janvier 2013
31 janvier 2013
Sébastien PARESY ARRÊT : - contradictoire - rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90698
14 mai 2013
14 mai 2013
Sébastien Y...lui a demandé de lui expliquer pourquoi elle ne s'était pas présentée au travail à compter du 6 juillet suivant et la raison de cet abandon de poste.
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d0f
19 novembre 1998
19 novembre 1998
X..., o Madame Sophie B... épouse C..., o Monsieur Thomas B..., o Monsieur Sébastien B....
Source officiellesoc
61372161cd580146773f3413
4 octobre 1990
4 octobre 1990
(Chambre sociale), au profit : 1°) de Mme Marie-José F..., veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de ses enfants mineurs Alexandrine, Philippe et Sébastien
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008210353
10 janvier 2005
10 janvier 2005
Sébastien Veil, Auditeur, - les observations de la SCP Thouin-Palat, Urtin-Petit, avocat de M. X, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10516
3 mai 2018
3 mai 2018
Sébastien C... et Mme E...
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a71
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Sébastien, demeurant ... - 16340 L'ISLE D'ESPAGNAC né le 1er Octobre 1977 à COGNAC de Jean et de Y...
Source officielleCABINET JAF 7
677ecb1eb01eea4cf01a2d22
8 janvier 2025
8 janvier 2025
JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline DUBROCA, Vice-Présidente, juge aux affaires familiales, assistée de monsieur Sébastien
Source officielleChambre sociale 4-6
6969d50dcdc6046d477acedf
15 janvier 2026
15 janvier 2026
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de [Localité 6] Section : AD N° RG : 20/00414 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe MAHIEU, avocat au barreau de PARIS Me Sébastien
Source officiellePage 13 sur 49