CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

539 résultats pour « Randy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

67880f03c21c0e53e7908b0d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

délibéré au 14 Janvier 2025, date à laquelle l’ordonnance suivante a été rendue : EXPOSE DU LITIGE Selon acte sous seing privé du 29 mai 2007, la SCI LES PRES a donné à bail commercial à la société RANDO

Source officielle

Page 13 sur 27

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC488 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ETABLISSEMENTS RANDY

SIREN 957523509Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

21/08/2026

Voir →

Créations

LACASSIN, Randy

SIREN 810511592Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

20/08/2026

Voir →

Radiations

OBONO ENGOLO, Simon Randy

SIREN 981570757Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

18/08/2026

Voir →

Créations

BREDON, Randy, Claude

SIREN 108007261Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

13/08/2026

Voir →

Créations

Careme, Teji Randy Bruno

SIREN 108224254Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

09/08/2026

Voir →

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-214194

Admin. suprême

17 novembre 2021

17 novembre 2021

life or health of the public, as well as on the Council of Ministers’ Ordinance of 7   August 2020 on Limitations, Restrictions and Obligations Introduced in the State of Pandemic ( Rozporządzenie Rady

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0302JUD001910603

Admin. suprême

2 mars 2006

2 mars 2006

The total claim was 60,000 South African Rand (ZAR), which was the equivalent of 30,000 Cypriot pounds (CYP) at the relevant time. 6.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200578_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 5 mai 2022, le 13 novembre 2023, le 23 février 2024 et le 17 octobre 2024, la SASU La Marine, représentée par Me Raidy-Lormant

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300077_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

C A, représenté par Me Randi, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté en date du 5 janvier 2023 par lequel le préfet de la Savoie lui

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2818573-3085482

Admin. suprême

2 septembre 2009

2 septembre 2009

Ainsi, bien qu’il n’existe quasiment aucune protection sociale en Afrique du Sud, là où habite M me   Carson, le coût de la vie y est bien moins élevé et, ces dernières années, la valeur du rand a

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00320

Cassation

31 mars 2009

31 mars 2009

en date du 3 février 1998 portait sur une gestion prudente ; « que M. et Mme X... reprochent à la société de bourse d'avoir maintenu dans le portefeuille les actions spéculatives Randfontein, East Rand

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2111682_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

A le bénéfice du regroupement familial pour son épouse, Mme B H, et ses enfants, DE et Hidaya Rady Ouamdia A, nés le 4 avril 2021, le préfet de Seine-et-Marne a relevé que, dans la mesure où il ne

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008162138

Admin. suprême

14 janvier 2005

14 janvier 2005

pas légalement prise par l'administration dans le respect de l'article 27 de l'ordonnance du 2 novembre 1945 ; que son droit de mener une vie familiale normale et l'intérêt supérieur de son enfant Randy

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

616348fc543823d76b0317b1

Appel

24 juin 2011

24 juin 2011

de PARIS INTIMEES SA SUN CITY prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 6] représentée par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Randy

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2505192_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

A... épouse D..., représentée par Me Randi, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 15 avril 2025 par lequel le préfet de la Savoie a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée à

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fda1978c51e7e5d5429899e

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

En vue de la reprise d'une animation dans l'iDTGV, je vous fais parvenir ce petit mail pour savoir qui serait dispos pour nous filer un coup de main du 7 au 13 avril ' (oui, je sais, le 13 on a une rando

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY00788_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 18 avril 2023, l’association musulmane du Genevois, représenté par Me Randi, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge respectivement de la

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60368672213e6529a790a325

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

En 1994 elle est devenue une filiale du groupe américain INGERSOLL RAND, puis en 2007 du groupe coréen DOOSAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8ef01

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

L'appelante a régulièrement produit des pièces permettant d'établir que sa situation s'établit comme suit : Elle est propriétaire en propre de biens situés à Lyon 3ème, rue Danton et rue de Rancy, qui

Source officielle
CA

RETENTIONS

64b0e80cc42a2105dbc59c42

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

[J] [V] [M] né le 15 Juillet 2001 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [5] comparant assisté de Me Ahmed RANDI, avocat au barreau

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300569_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 11 mai 2023 et le 30 juin 2023, l'EHPAD " Les allées de Chabrières ", représenté par Me Rando-Bremond, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0615DEC004359898

Admin. suprême

15 juin 1999

15 juin 1999

He is represented before the Court by two lawyers practising in Benevento, Mr Vincenzo La Brocca and Mr Sergio Rando.

Source officielle
CC

civ3

613721edcd580146773f8c91

Cassation

21 juillet 1993

21 juillet 1993

Antonio X..., 2°/ Mme Monique Y..., épouse X..., demeurant tous deux à La Ville du Bois (Essonne), Palaiseau 47,rande Rue, 3°/ l'agence Beaubourg immobilier, dont le siège social est sis à Paris

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0826DEC005949300

Admin. suprême

26 août 2003

26 août 2003

Central Criminal Court, ex parte Randle , et R. v. Norwich Crown Court, ex parte Belsham . Lorsque par la suite la Chambre des lords eut à connaître de l'affaire Ashton ( R. v.

Source officielle