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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2303201_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Lemaire, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2306305_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

de la décision en date du 11 mai 2023 par laquelle le directeur du centre hospitalier de Valenciennes l'a radiée des cadres, ainsi que de la décision rejetant son recours gracieux ; - les autres pièces

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2306405_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Lemaire, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2404446_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Lemaire, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005096_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2006217_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Lemaire, - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2006218_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Lemaire, - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1909936_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Lemaire, - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101779_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Lemaire, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2403145_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Lemaire, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10908

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Sicre Lemaire à payer à M.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d182f6cdc6046d47242579

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

LAURENT LEMAIRE, PRESIDENT, ASSISTE DE M.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d5657ccdc6046d47718d86

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

LAURENT LEMAIRE, PRESIDENT, ASSISTE DE M.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

67ef01f7b848dd6814c68101

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

AVRIL 2025 DEMANDEURS : Monsieur [X] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Guillaume BLANC de la SELARL FAYOL AVOCATS, avocats postulants au barreau de la Drôme, Maître Louis-Alain LEMAIRE

Source officielle
TA

juge unique (4)

DTA_2305533_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code électoral ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

juge unique (4)

DTA_2305545_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code électoral ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

juge unique (4)

DTA_2305456_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code électoral ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

juge unique (4)

DTA_2305490_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code électoral ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

juge unique (4)

DTA_2305501_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code électoral ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106853_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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