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541 résultats pour « Philippe CORNET »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137226fcd580146773fcf68

Cassation

6 avril 1995

6 avril 1995

Philippe X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874b3

Appel

24 mai 2004

24 mai 2004

Philippe X... demande la confirmation du jugement et la somme de 1 500 ä en application de l'article 700 du NCPC.

Source officielle
TJ

Chambre référés

67096ee206866c0645d2d189

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Florent LUCAS, avocat au barreau de NANTES, substitué par Me ARNOUX, avocat au barreau de RENNES, DEFENDEUR AU REFERE: Monsieur [G] [I] [M] [F], demeurant [Adresse 2] non comparant LE PRESIDENT: Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e711

Appel

30 août 2011

30 août 2011

représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de Me Philippe GLASER de la SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER, Associés-Cabinet TAYLOR WESSING, avocats au barreau de PARIS

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68df5d694a4e15bf2fe4f97c

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6614da5028647600086a9177

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 08 Février 2024, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, greffière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90212

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

demeurant... – 68440 Eschentzwiller Monsieur Philippe VVVVV... demeurant... – 29150 Chateaulin Madame Sylvie WWWWW... épouse VVVVV...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e11debcdc6046d477bc61e

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

D'AMIENS 03/10/2025 JUGEMENT DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ364 Prononcé en audience publique du 03/10/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

68e570400e2901d10fa4b918

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

D'AMIENS 03/10/2025 JUGEMENT DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ364 Prononcé en audience publique du 03/10/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d90

Appel

19 juillet 2017

19 juillet 2017

Philippe DOUCET, Sophie BLOUDEAU-LEROUX, Caroline OBER-GEGADEN et Antoine DEVILLARS Huissiers de Justice associés à NANTES en date du 24 avril 2017, Maître Sandrine Z...

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

6984382bcdc6046d47fab5a8

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Adresse 10] inscrite au RCS de [Localité 19] sous le n°813.197.167 prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Rep/assistant : Maître Florent LUCAS de la SELARL CORNET

Source officielle
TJ

JEX cab 3

677ecfe2b01eea4cf01a4227

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

: CCC aux parties CE Me TISSEYRE SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 07 janvier 2025 DEMANDEUR Monsieur [Y] [O] [I] [Localité 1] [Localité 5] USA ayant pour avocat postulant Me Philip

Source officielle
CC

soc

61372147cd580146773f2783

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Michel H..., demeurant Le Pré Fleuri à Contes (Pas-de-Calais), 27°) M. Michel XG..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 28°) M.

Source officielle
TJ

MONTREUIL CONT<10000€

68e41ed8681ed727f2a55e31

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

POMPES FUNEBRES RESIBEAU, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Philippe ROBERT, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER ET : DÉFENDEUR Mme [K] [F] [L] épouse [G] née le 02 Mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919c1

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

N.), pris en la personne de son représentant légal en exercice 32 rue Colnett-Motor Pool-BP. 2990-98846 NOUMEA CEDEX Représentée par Me Fabien MARIE de la SELARL CALEXIS, avocat au barreau de NOUMEA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec56

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

GUY " CHEMINEES PHILIPPE ", dont le siège social est situé Chef lieu-74890 FESSY représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de la SCP FERNOUX & associés, avocats au barreau

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6711fac97603bf88a188481d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[V] [W] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 6] (69) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me François CORNUT, avocat au barreau de LYON, toque : 203 INTIMEE : La société GEODIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

édure pénale ouverte notammentc/Messieurs Y

6253c8bdbd3db21cbdd861e5

Appel

26 avril 2002

26 avril 2002

FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES Par acte du 9 avril 1999, Maître CHARRIERE Philippe, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société DIFFUSION CREATION PROMOTION, a fait assigner la

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6438f33da942a604f5e937ba

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Philippe MICHEL, Président de chambre - Madame Estelle MOREAU, Conseillère - Madame Fabienne TROUILLER, Conseillère - Mme Nicole COCHET, Magistrate honoraire juridictionnel qui en ont délibéré,

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fddf5749dca859645753dc8

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SELARL CABINET PHILIPPE

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CORNETTE, Philippe Dominique

SIREN 101231744Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

27/02/2026

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Ventes et cessions

PIERRE & CO, LE CORNET, Philippe

SIREN 952103547Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 27/07/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: Boulevard Joseph le Bihan-Plage de Trestraou - 22700 Perros-Guirec

17/05/2024

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Créations

CORNET, Philippe, Albert, Jacques

SIREN 983825530Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

28/01/2024

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Radiations

PHILIPPE CORNET CONSEIL

SIREN 834540585Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

29/12/2023

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Dépôts des comptes

PHILIPPE CORNET CONSEIL

SIREN 834540585Greffe du Tribunal de Commerce de blois

30/11/2023

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