Patricia A.... Le 19 août 1986, Monsieur Célestin X...

Il reste que Jean-Claude A..., qui non moins que Patrick X... avait l'obligation de se clore selon l'article 8 du Cahier des Charges de lotissement, ou à tout le moins intérêt à ce faire, et qui a, sinon

APPELANTS Monsieur [V] [E] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Patrick GAULMIN, avocat au barreau de TOULON

COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 8o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 20 DECEMBRE 2007 No 2007 / 723 Rôle No 06 / 08807 Patrick X... Brigitte Y... épouse X... C / S.

Patrick X... de conclure au fond pour cette date, - condamné M. Patrick X... aux dépens de l'incident ; Vu la déclaration du 10 juillet 2017, par laquelle M.

Patrick, G... Philippe, A... Claude, B... Florian, ARAM M..., BARON AG..., H... Guy, I... Patrick, BEAUX AG..., K... Philippe, BELLA YV..., L... Francis, P... Pierre, O... Gilbert, R...

L'ENSEMBLE IMMOBILIER ALTITUDE 100 C/ [C] [X] épouse [L] GROUPAMA MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LX AIX EN PROVENCE SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

X... à 1600 euros, 'condamner en conséquence Patrick X... à lui payer la somme de 75200 euros à titre d'indemnité d'occupation, 'condamner Patrick X... à lui payer la somme de 5778,15 euros à titre

Patrick Gautier, juge-commissaire. Maintient la SELARL ATHENA en la personne de Me [T] [Y], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 4 décembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Bernard X... du chef d'acte de cruauté commis sans

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier décembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 9] REFERENCES : N° RG 24/02102 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y6KS Minute : 24/00453 Société IMMOBILIERE 3F Représentant : Me Patricia

Patrick Amans Z...

Patrick X... a donné procuration sur son compte dans les livres de la caisse régionale de crédit agricole mutuel Sud Rhône Alpes (la caisse) à M.

Alexis X...et de Mme Simone Y...sont issus quatre enfants : Rémi marié à Annick B..., Ghislaine mariée à Robert C..., Patrick aujourd'hui décédé et Claudine.

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SOCIETE BATIGARANT Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Patricia Christine Simone épouse Z... née le 28 Septembre 1957 à TOURS, INDRE-ET-LOIRE (037) Fille de X... Raphael et de B...

. 21/ 06/ 2011 ARRÊT No2011/ 273 NoRG : 09/ 00284 Décision déférée du 16 Décembre 2008- Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE-03/ 01318 BERNEZ DIT VIGNOLLE VS Patrick X...