en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 29 mai 2026.

en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 23 Mai 2025.

en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 9 Janvier 2026.

en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 6 février 2026.

L] C/ [VW] [M], [RZ] [BG], [DF] [GU], [VG] [LK], [EO] [V], [DD] [KU], [WS] [JO], [SH] [SP] DEMANDEURS Monsieur [BH] [U] né le 17 Mai 1965 à [Localité 49], demeurant [Adresse 13] représenté par Me Nadia

à YAOUNDE (CAMEROUN) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de la SCP FERREIRA-JOUMARD, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mlle Nadia

Statuant sur le pourvoi formé par : LA COMMUNE D'ANGY, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 24 janvier 1991, qui dans la procédure suivie contre Nadia

BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 - N° du dossier 43183 Monsieur [C] [Q] [W] [H], représenté par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 - N° du dossier

Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Nadia X...et les 39 autres salariés.

Bordry, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Jacoupy, avocat de Mlle Nadia X..., - les conclusions de M.

APPELANTE : SARL PRESSING DE LA PLAINE prise en la personne de son représentant légal RN 198 20240 GHISONACCIA assistée de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Nadia

département de la Savoie a demandé au tribunal administratif de Grenoble de condamner solidairement les sociétés Signalisation France, Signaux Girod, Franche-Comté Signaux, Lacroix Signalisation et Nadia

Nadia O...

dit n'y avoir lieu à statuer sur la demande de contribution aux charges du mariage, rejeté toutes autres demandes des parties et renvoyé Mme X... à mieux se pourvoir ; Aux motifs que la demande de Nadia

département de la Savoie a demandé au tribunal administratif de Grenoble de condamner solidairement les sociétés Signalisation France, Signaux Girod, Franche-Comté Signaux, Lacroix Signalisation et Nadia

Monsieur Mustapha X...et de Madame Jamila A... divorcée X...sont issus cinq enfants : - Atef né le 22 décembre 1984 à AJACCIO (Corse du Sud) - Mouna née le 25 août 1987 à AJACCIO (Corse du Sud) - Nadia

C/ Nadia SO.

La caisse régionale de garantie de la responsabilité des notaires de Guadeloupe et la société Renaud Herbert, Nadia Jacques et Thierry Collanges, venant aux droits de la société [M], Ricour, Brunier, Balzame