L’ordonnance a été rendue ce jour par la mise à disposition de la décision au greffe.

REDON, Greffier lors de la mise à disposition au greffe , Eloïse FIGUIGUI, Greffier lors de la mise à disposition de la rectification d’erreur matérielle JUGEMENT Rendu par mise à disposition au greffe

Une fille Mathilde est issue de cette union le 9 septembre 1999.

par Mathilde FIERS Juge aux Affaires Familiales, la minute étant signée par Mathilde FIERS Juge aux Affaires Familiales et Emilie CHARTON, Greffière; [Motifs de la décision occultés] [Motifs

, à Maître Mathilde MESSAGEOT, avocat de permanence, à la SELARL CENTAURE AVOCATS, à LE PREFET DE L'YONNE et à M.

X se disant [B] [C] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 25 Octobre 2025 à 13 heures 06 ; VU les avis d'audience délivrés le 25 octobre 2025 à l'intéressé, à Maître Mathilde MESSAGEOT

[D] [G] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 21 Janvier 2025 à 15h18 ; VU les avis d'audience délivrés le 21 janvier 2025 à l'intéressé, à Maître Mathilde MESSAGEOT, avocat de permanence

Mathilde SEILLE, avocat de permanence, à [O] [G], interprète ayant prêté serment, interprète en ourdou à LE PREFET DE [Localité 3] et à M.

[S] [Y] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 31 Octobre 2023 à 14h29 ; Vu les avis d'audience délivrés le 31 octobre 2023 à l'intéressé, à Maître Mathilde SEILLE, avocat de permanence

Par requête déposée au greffe le 31 mai 2012, Mme Mathilde Y... a fait appeler M.

délégué à la protection des majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 17 janvier 2012 Marie-Charlotte DALLE, Mathilde

IF/NF Copie transmise par mail : - à Me Mathilde SEILLE - au directeur d'établissement - au directeur de L'[Localité 3] - à Madame La

[Adresse 7] [Localité 4] [Localité 5] [Localité 6] non constituée DÉBATS A l’audience du 16 Avril 2026, tenue publiquement, présidée par Mathilde BALAGUE, Juge, assistée de Larissa FERELLOC, Greffier

d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 25/07377 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO5L4 Chambre 1-6 Ordonnance n° 2026/ 04 MEE Affaire : Compagnie d'assurance GENERALI IARD Représentant : Me Mathilde

[B] [N] [F] [D] [X], né le 15/12/1969 à [Localité 1] [Adresse 2] : 750 747 438 Défendeur non comparant En présence du Ministère Public, Représenté par Mathieu AURIOL, Vice-Procureur COMPOSITION DU TRIBUNAL

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 04 Octobre 2022 à 15 h 12, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Mathilde SEILLE, conseil de M.

REPERTOIRE GENERAL : 2026 000566 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE PC: 41023032 JUGEMENT DU 07/05/2026 DEMANDEUR : MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] Représenté par Matthieu PHILIPPE, substitut

n° minute : 26/50 Copie conforme à : - Me Mathilde SEILLE - greffe du JCP TJ [Localité 4] Le Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE