Antonio X..., à Mlle Maria Joao X..., à la caisse primaire d'assurance maladie de Beauvais, au CENTRE HOSPITALIER DE COMPIEGNE et au ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale.

Joao Luis, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 16 février 1993, qui, pour délit de coups ou violences volontaires, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement assorti du

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle JOAO Y... épouse X..., demeurant à Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un

Joao D...

Joao G..., demeurant ..., 3 / de M. Jaime X... Silva, demeurant ..., 4 / de M. José D..., demeurant ..., 5 / de M. Hajou E..., demeurant ..., 6 / de M.

Joao X..., demeurant ..., Les Mureaux (Yvelines), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 mars 1995, où étaient présents : M.

référence pour plus de précisions sur les faits prétentions et moyens des parties, le Tribunal de Grande Instance de LYON a débouté Maria Teresa et Pierre Ignace Z... de leur demande d'adoption plénière de João

responsabilité limitée (SELARL) Acoce Avocats, demande au juge des référés d'ordonner une expertise afin de constater les désordres affectant la construction du groupe scolaire A Malraux situé avenue Joan

barreau de MARSEILLE Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES assureur VIRIOT HAUTBOUT, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Joanne

Joâo SILVA X... Y... demeurant ... ; M. SILVA X...

D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- PP ARRÊT DU : 04 OCTOBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président,) No de rôle : 10/ 4291 Monsieur Joao

I...et du décès de Joao B...est leur exposition à l'amiante ; que l'exploitation en l'absence d'équipement en tunnel, aspirateur, ventilateur a créé ou a contribué à créer la situation d'empoussièrement

Jean-Luc, LA SARL D..., civilement responsable, JOAO Y..., agissant tant en son nom personnel et qu'en qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs, partie civile, contre l'arrêt

Joao Manuel Z..., exerçant sous l'enseigne l'Athénien, 2 / de la CGEA de Lille, Nord-Pas-de-Calais, dont le siège est l'Arcuriale, ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique

arrêt rendu le 26 octobre 1988 par la cour d'appel de Paris (15e chambre A), au profit : 1°/ de la société anonyme de droit portugais Banco portugues do Atlantico dont le siège est à Porto, plaça dom Joao

Joao X..., domicilié ...

X..., Y..., Z..., Daniel A..., Joao A..., B... et C..., entrés au service de la société Roto Moulding Product au cours de l'année 1996, ont été licenciés pour motif économique le 10 février 1997, après

Joao A..., demeurant à Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne), 56, place Triton, 4°/ la Fédération nationale des travailleurs de la construction CGT, dont le siège est à Montreuil (Seine-Saint-Denis), ...