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337 résultats pour « Grislain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f77

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

HOUAILOU représentant légal de ses enfants mineurs Fred X...et Isabelle X..., ces derniers venant aux droits de Mme Béatrice Y..., décédée le 9 février 2012 à Houaïlou Représentés par la SELARL de GRESLAN

Source officielle

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CAA

3ème chambre

DCA_21PA00268_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

enregistrée le 7 décembre 2020 au greffe du tribunal, et des mémoires, enregistrés le 15 octobre 2021 et le 14 février 2022 au greffe de la cour, la société de distribution et de gestion, représentée Me De Greslan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2317363_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

B G (chirurgie générale, digestive et infantile) domicilié 27 bis, rue Grissais - 85200 Fontenay-Le-Comte est désigné en qualité d'expert. Il aura pour mission, en présence de Mme E, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fca813b27901e70f60939df

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

droite après l'ascenseur) ; - des traces de passages apparents et d'usure sur les sols (couloir au niveau de l'accès aux 2 bureaux, traces de passage marquées au niveau de la salle d'archive) ou de grisaillement

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-184047

Admin. suprême

7 juin 2018

7 juin 2018

2014 16/01/2015 26386/02 FURSENKO 24/04/2008 24/07/2008 39249/03 G.O. 18/10/2011 18/01/2012 16120/07+ GORBATENKO ET SHEYDYAKOV 15/11/2016 15/11/2016 42940/06 GOVORUSHKO 25/10/2007 25/01/2008 14807/08 GRISHIN

Source officielle
CA

Chambre Civile

6630897c0316960008413551

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

barreau de NOUMEA INTIMÉS Mme [F] [X] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane LENTIGNAC membre de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT DE GRESLAN-LENTIGNAC

Source officielle
TJ

Service des référés

6696ba329a603a6929114396

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MOYSE de la SCP SCP MOYSE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0274 S.A MIC INSURANCE COMPANY es qualité d’assureur dommages-ouvrage [Adresse 16] [Localité 34] représentée par Maître Sandra GRASLIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6032722866fabea67a624352

Appel

31 janvier 2018

31 janvier 2018

SAS ATLAS MEDIACOM [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 537 868 739 Représentée par Me Laurent JOURDAN de la SELARL RACINE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0301 Assistée de Me Sandra GRASLIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9035d

Appel

3 janvier 2013

3 janvier 2013

CALEDONIEN INTIMÉ LA SARL POISSON BANANE MAKAIRA GAME STYLE, prise en la personne de son représentant légal Siège social 35 Avenue Foch - BP. 1801 - 98845 NOUMEA CEDEX représenté par la SELARL de GRESLAN

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT03701_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

l'instruction que le local-type n° 144 du procès-verbal des opérations de révision foncière des locaux commerciaux et biens divers ordinaires de la commune de Nantes, lequel correspond à l'hôtel deux étoiles Graslin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb67

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

d'ANGERS, décision attaquée en date du 11 Octobre 2010, enregistrée sous le no 09/ 01640 ARRÊT DU 25 Septembre 2012 APPELANTE : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DES PAYS DE LA LOIRE Place Graslin

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-188864

Admin. suprême

12 décembre 2018

12 décembre 2018

1900/04 GELD 27/03/2012 27/06/2012   3242/03 GLADKIY 21/12/2010 20/06/2011   52058/99 GORODNITCHEV 24/05/2007 12/11/2007   38711/03 GOROSHCHENYA 22/04/2010 04/10/2010   30983/02 GRISHIN

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

68f1cd7a2f77035fb0bf7e50

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

N° SIRET : 885 24 1 2 08 [Adresse 7] [Localité 11] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 26607 Plaidant : Me Sandra GRASLIN-LATOUR

Source officielle
CA

Chambre Civile

6789f565b7cff8efb735768f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

28 Juillet 1982, demeurant [Adresse 2] Mme [C] [U] née le 25 Mars 1988 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Stéphane LENTIGNAC de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT DE GRESLAN-LENTIGNAC

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6538b3ff7ffc2c8318ee00c3

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 1] (RÉPUBLIQUE DE CHYPRE) Représentée par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 et assistée par Me Sandra GRASLIN-LATOUR

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505407_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

protégée et classée comme vulnérable sur la liste rouge de l’UICN ; en outre, alors que les travaux impacteront la végétation basse de bord d’eau et les touradons de laîches, qui abritent le Gomphe de Graslin

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a210c46cdc6046d4709657f

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Graslin, selon laquelle la société est intervenue notamment pour la « vitrerie sur les deux faces », suivant un coût prestataire de 408,50 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e559

Appel

22 août 2011

22 août 2011

et par Me BOUQUET-ELKAIM, Avocat du Barreau de RENNES INTIMÉ LA SAEML " GRAND PROJET VKP ", prise en la personne de son représentant légal BP. 661-98860 KONE représentée par la SELARL de GRESLAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90932

Appel

25 juillet 2013

25 juillet 2013

.-98840 TONTOUTA représenté par la SELARL de GRESLAN COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Juin 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Thierry DRACK, Premier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90935

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

.-98800 NOUMEA Tous deux représentés par la SELARL de GRESLAN INTIMÉS Le Syndicat des Copropriétaires de la Résidence " LES OCEANES ", représenté par son Syndic la Société SUNSET LOCATION 06

Source officielle