CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 349 résultats pour « Gottlich »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2300725_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Gottlieb, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2023. Le président-rapporteur, B. CoudertL'assesseure la plus ancienne, G. Grandjean La greffière, A.

Source officielle

Page 13 sur 68

← PrécédentSuivant →
TA

Chambre 1

DTA_2200595_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Gottlieb, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 décembre 2022. La rapporteure, G. Grandjean Le président, B. Coudert La greffière, I.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102004_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Gottlieb, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022. La rapporteure, G. Grandjean Le président, B. Coudert La greffière, I.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2400311_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TJ

Chambre civile < 10.000.-

6a0b4e98cdc6046d471bf653

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CA CONSUMER FINANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Raoul GOTTLICH, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant PARTIES DÉFENDERESSES : M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101033_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

C E, agissant en leur nom propre et ès-qualités de représentants légaux de leur fille A, représentés par Me Gottlich, demandent au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier régional universitaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2401642_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

D..., représenté par Me Gottlich, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative : 1°) de prescrire une expertise, au contradictoire du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2002383_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Par un mémoire enregistré le 5 juillet 2023, la SMABTP, représentée par Me Gottlich, demande au juge des référés de lui donner acte de ce qu'elle ne s'oppose pas à l'extension de la mission d'expertise

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2501924_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Gottlieb, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2500389_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Gottlieb a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2500390_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Gottlieb a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2500391_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Gottlieb a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2500392_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Gottlieb a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2303543_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Gottlieb a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2201851_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Gottlieb, magistrat désigné, - les observations de Me Marguet, avocat commis d'office représentant M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2103708_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Gottlieb, rapporteur, - et les observations de Me Caglar, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2103784_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Gottlieb, rapporteur, - les conclusions de Mme Guidi, rapporteure publique, - les observations de Me Vilchez, substituant Me Gillig, représentant la société Manson Aménagement, - et les observations

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2400389_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Gottlieb, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614-12, L. 614-15, L. 615-2, L. 623-1, L.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2401414_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

Gottlieb, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614-12, L. 614-15, L. 615-2, L. 623-1, L.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2300716_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Gottlieb, - et les observations de Me Gérard, substituant Me Kohler, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle