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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90df6
3 octobre 2013
3 octobre 2013
représenté par Me Marie Ange FANTOZZI, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE Mme Cécilia Y... née le 09 Janvier 1971 à NOUMEA (98800) demeurant c/ o M. Soane Z...-...
Source officielle2ème Chambre
63cf849da6687f7c904cbb59
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[B] [X] C/ Mme [H] [C] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me FANTOU
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2500490_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
une pancytopénie ; - elle a été hospitalisée le 24 juin 2021 au CHU de Caen pour exploration d'une pancytopénie sévère ; - un examen génétique réalisé le 26 juillet 2021 a révélé une maladie de Fanconi
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2207861_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
police, et identifiant précisément l'anomalie présentée par la carte nationale d'identité belge du passager par rapport à un document authentique : sur le document présenté par le passager, l'" image fantôme
Source officielleQuatrième Chambre
65a04529ea2f9efae4312d72
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Dans le séjour-cuisine : les doublages en lucarnes (2) et rampant recèlent des « fantômes » de rail et fixation et d’importantes « salissures » .
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c2915acdc6046d47c528c7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 16/12/2025 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, juges, assistés de Monsieur Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f241
6 mars 2012
6 mars 2012
Jacques Y... ... 35043 RENNES comparant A rendu la décision suivante : Par arrêt du 21 juin 2011, La Cour a notamment : Dit que Monsieur Fançois
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0123JUD000036124
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Fabozzi) et paiement des honoraires d’avocat ( avvocato antistatario , M me Sarracino et M. Zeoli) De Luca c. Italie , n o 43870/04, 24 septembre 2013 9 600 pour le requérant M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305213_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
B... soutient qu’il est amputé d’un bras, qu’il souffre de douleurs fantômes et du moignon et qu’il est également atteint d’une hépatite B compliquée d’une cirrhose justifiant un traitement quotidien.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c24ae5cdc6046d47bf0313
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 30/09/2025 devant Monsieur Jean POUJADE, président, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, Monsieur Vincent FANTINI, juges, assistés de Maître Denis
Source officielle2e chambre Section 4
67881770c21c0e53e790a52a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
épouse [V] Le tribunal composé de : Présidente : Mme Marion MEZZETTA, juge Assesseurs : Mme Cécile VISBECQ, juge Mme Caroline FICHET, juge assisté, sauf pendant le délibéré, de Mme Sandrine FANTON
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a83e95cdc6046d477cecc6
10 avril 2025
10 avril 2025
cession de l'entreprise, LA LIQUIDATION JUDICIAIRE AU [Localité 1] DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS OLMIERE CONSTRUCTIONS Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Vincent FANTINI
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a87358cdc6046d4782f6b3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 16/12/2025 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, juges, assistés de Monsieur Christian
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a87a83cdc6046d4783cfa8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 16/12/2025 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, juges, assistés de Monsieur Christian
Source officiellecr
61372552cd5801467741cbdf
24 janvier 1991
24 janvier 1991
; d Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'Annick D., a adressé à André Morin, maire de sa commune, une lettre qu'il a reçue et dans laquelle elle qualifiait de "fantoche
Source officielle2e chambre Section 4
67881771c21c0e53e790a536
10 janvier 2025
10 janvier 2025
] [G] [C] Le tribunal composé de : Présidente : Mme Marion MEZZETTA, juge Assesseurs : Mme Cécile VISBECQ, juge Mme Caroline FICHET, juge assisté, sauf pendant le délibéré, de Mme Sandrine FANTON
Source officielle2e chambre Section 4
67881772c21c0e53e790a552
10 janvier 2025
10 janvier 2025
épouse [J] Le tribunal composé de : Présidente : Mme Marion MEZZETTA, juge Assesseurs : Mme Cécile VISBECQ, juge Mme Caroline FICHET, juge assisté, sauf pendant le délibéré, de Mme Sandrine FANTON
Source officielle1ère chambre
DTA_2001921_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
au titre d'un préjudice qui n'est pas démontré ; - l'argent public est dilapidé à hauteur d'environ 14 milliards d'euros A an, en raison de fraudes sociales qui représentent 1,8 million assurés fantômes
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2568246-2779751
2 décembre 2008
2 décembre 2008
The applicants The cases concern three applications lodged by seven Italian nationals, Pericle Savino, Attilio Persichetti, Andrea Borgo, Davide Carbonara, Andrea Fantoni, Domenico
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2719873-2971442
28 avril 2009
28 avril 2009
Requête n o 42113/04 Les requérants, Andrea Borgo, Davide Carbonara, Andrea Fantoni Domenico Giordani, et Daniela Colasanti sont des ressortissants italiens nés respectivement en 1966, 1976, 1976
Source officiellePage 13 sur 31