Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60700
19 juin 2025
19 juin 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 24-22.447 Demandeur(s) : Mme [S] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : l'association Calvadosienne
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60739
19 juin 2025
19 juin 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 25-11.242 Demandeur(s) : l'association Mission locale Portes de Provence Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60616
5 juin 2025
5 juin 2025
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 25-12.179 Demandeur(s) : l'association Accueil et soins aux personnes épileptiques et cérébrolésées (ASPEC) Avocat(s) : la SCP Foussard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60615
5 juin 2025
5 juin 2025
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 25-12.178 Demandeur(s) : l'association Accueil et soins aux personnes épileptiques et cérébrolésées (ASPEC) Avocat(s) : la SCP Foussard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60697
19 juin 2025
19 juin 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 24-22.444 Demandeur(s) : Mme [O] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : l'Association calvadosienne
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60698
19 juin 2025
19 juin 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 24-22.445 Demandeur(s) : Mme [G] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : l'Association calvadosienne
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61041
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 25-11.846 Demandeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de [Localité 5]-[Localité 6] Avocat(s) : la SCP Foussard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61039
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 25-11.748 Demandeur(s) : la société AS Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61034
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 24-22.264 Demandeur(s) : la République Bolivarienne du Vénézuela Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50701
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par acte du 20 septembre 2024, la SAS Hannotin avocats a déclaré se constituer en demande en lieu et place de son confrère, la SCP Foussard et Froger, pour M. [K] [D].
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61082
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 25-12.333 Demandeur(s) : la société [Adresse 4] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : la
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027771202
25 juillet 2013
25 juillet 2013
délai d'un mois et sous astreinte de 50 euros par jour de retard ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à son appel ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 500 euros à verser à Me Foussard
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025041172
20 décembre 2011
20 décembre 2011
David Gaudillère, Auditeur, - les observations de Me Foussard, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01153
9 novembre 2022
9 novembre 2022
I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 NOVEMBRE 2022 La SCP Foussard
Source officielleciv1
613723b4cd5801467740d22b
6 février 2001
6 février 2001
Renard-Payen, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Cassuto-Teytaud, conseiller référendaire, les observations de Me Foussard, avocat de M.
Source officielleciv3
61372157cd580146773f2f59
12 décembre 1990
12 décembre 1990
Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vaissette, les observations de Me Foussard, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officiellecr
édure suivie, sur sa plaintec/Pierre X
613725c6cd580146774206e3
26 novembre 1998
26 novembre 1998
Palais de Justice, à PARIS, le vingt-six novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de Me FOUSSARD
Source officiellesoc
61372212cd580146773fa01d
2 novembre 1993
2 novembre 1993
, Mme Girard-Thuilier, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Pams-Tatu, les observations de Me Foussard
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008168585
29 septembre 2004
29 septembre 2004
de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu l'acte, enregistré le 13 septembre 2004, par lequel Me Foussard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90261
2 mars 2023
2 mars 2023
_______________ ENTRE : la société DJC, ayant la SCP Ghestin pour avocat à la Cour de cassation, ET : le directeur régional des finances publiques d'Ile-de-France, ayant la SCP Foussard
Source officiellePage 13 sur 1353