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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
69c63ae0cdc6046d4723a408
15 janvier 2026
15 janvier 2026
EDEN, ROAD représentée par Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Annie PROSPERI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante et défenderesse à l'incident S.A.S
Source officielle1ère Chambre
6274bc342799a9057d5dcfc5
5 mai 2022
5 mai 2022
MARINVEST, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : Chemin du Grand Breuil 18400 ST FLORENT SUR CHER N° SIRET : 519 976 567 - SELARL
Source officielle6ème Chambre
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3 janvier 2025
3 janvier 2025
de l’AARPI FLORENT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E0549 ORDONNANCE Par décision publique, rendue en premier ressort, contradictoire susceptible d’appel dans les conditions de
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035984633d634bc82c34aaf
25 mars 2016
25 mars 2016
son représentant légal [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Chantal-Rodene BODIN CASALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée de Me Florent
Source officielleContentieux général Proxi
679aa46de9a46d1f5a769c30
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ils entendent voir : dire et juger recevable leur action, et constater que Madame [S] [Y] est redevable de la somme de 8308,92 euros,autoriser la SAS RESIDENCES SERVICES GESTION à faire usage du dépôt
Source officielleChambre 3-3
626b8065d1fb03057d9a4e3b
28 avril 2022
28 avril 2022
FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA SA SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Bertrand DUHAMEL Décision déférée
Source officielleCharges de copropriété
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25 avril 2024
25 avril 2024
Frédérique MAREC, 1ère Vice-Présidente Madame Céline CHAMPAGNE, Juge Madame Virginie SURET, Magistrate à titre Temporaire assistées de Sophie PILATI, Greffière lors des débats et de Fabienne CLODINE-FLORENT
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
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7 avril 2025
7 avril 2025
JUGEMENT DU 07 AVRIL 2025 - JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION PARTIES DEMANDEUR(S) : Monsieur [T] [R] [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 6] (RÉUNION) comparant en personne assisté de Me Florent
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
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3 avril 2025
3 avril 2025
FLAMAND DÉBATS : A l'audience du 06 Février 2025, le Juge de la mise en état a fait savoir aux parties que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le 03 Avril 2025.
Source officielleChambre 9 cab 09 F
65b94aa35a029d9e20db038d
30 janvier 2024
30 janvier 2024
09 F N° RG 21/08360 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WLF6 Notifiée le : Expédition et copie à : Maître Xavier VAHRAMIAN de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS - 659 Me Florent
Source officielleChambre 1-5
6979f6c8cdc6046d47f8764a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 25/07624 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO54E Ordonnance n° 2026/[Localité 4]/16 Madame [Y] [M] veuve [I] représentée par Me Florent
Source officielle2 e chambre civile
69738a6ccdc6046d476df59b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
CYPRES agissant par son gérant en exercice domicilié de droit audit siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON
Source officielleCour d'Appel
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20 mars 2013
20 mars 2013
Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleRéférés expertises
66335b01c0d3e3fe99cadba5
9 avril 2024
9 avril 2024
non comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT
Source officielle16e chambre
5fd9ff49d738e5411d58833b
17 octobre 2019
17 octobre 2019
Code nac : 78H 16e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 17 OCTOBRE 2019 N° RG 18/00673 - N° Portalis DBV3-V-B7C-SELD AFFAIRE : [T] [F] C/ Société CRCAM D'AQUITAINE Florent
Source officielleRéférés expertises
68e557c90e2901d10fa354a3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Les procédures enrôlées sous le numéro RG 25/595 et RG 25/1065 ont un lien tel qu’il est justifié de les instruire et de les juger ensemble, par une seule et même ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e49c
5 juillet 2011
5 juillet 2011
MXI SERVICES TAXI Route de Vernoil 49390 VERNANTES représentée par Maître Nicolas ORHAN, substituant Maître Florent DELORI (SCP) avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officiellesoc
61372291cd580146773fe907
14 décembre 1995
14 décembre 1995
Jean-Louis X..., domicilié SA Ackerman, rue Léopold Palustre, 49210 Saint-Hilaire Saint-Florent, en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1995 par le tribunal d'instance de Saumur, au profit de la
Source officielle4ème chambre
670d703eac3f176804126243
9 octobre 2024
9 octobre 2024
CONSTRUCTIONS DES TROIS PROVINCES ”C3P” RCS 312 398 921 Rep/assistant : Maître Florent LUCAS de la SELARL CVS, avocats au barreau de NANTES ORDONNANCE du juge de la mise en état Audience incident
Source officielle2ème Chambre
6870a1815b6604a26aae8913
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT du 10 Juillet 2025 N° RG 24/01109 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HRL4 Appelante Mme [J] [W] née le 07 Mai 1987 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Florent
Source officiellePage 13 sur 70
Flament, Julien Michel Louis
20/08/2026
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FLAMENT, Julien
14/07/2026
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Flament, Julien Michel Louis
22/05/2026
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FLAMENT, Marie-Julie
21/03/2025
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FLAMENT, Frédéric, Albert, Julien
17/01/2025
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