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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-13068
22 décembre 2020
22 décembre 2020
However, the first of the Engel criteria was of relative weight and served only as a starting point.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
697df120cdc6046d4761b199
8 avril 2025
8 avril 2025
CG/MLP Ordonnance N° du 08 AVRIL 2025 Chambre 6 N° RG 24/01126 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-J22J du rôle général [I] [V] c/ [N] [D] Me Karine ENGEL la SELARL JURIDOME GROSSES le - la
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0219DEC002164805
19 février 2013
19 février 2013
However, the last letter was returned by the post office of Engels Town to the prison since the applicant had not been residing at that address.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60855
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[J] [B], notaire démissionnaire, membre de la société Victoria, elle-même venant aux droits de la SCP [B] et Engel, 4°/ à Mme [V] [M], épouse [G], domiciliée [Adresse 4].
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2603312_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Mornington-Engel en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00618_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Par mémoire enregistré le 24 juillet 2023, la SNC MET Mont-Ernault, représentée par Me Enckell, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre solidairement à la charge de l'association
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0310DEC003821297
10 mars 1998
10 mars 1998
Engel a été contaminé par le virus de l'immunodéficience humaine à l'occasion de l'injection d'un produit sanguin subie lors d'une intervention &
Source officielleChambre 2 cabinet 7 -JAF7
687022c4b8daa57c7f678fcd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[J] [H] [T] [X] Grosses : 2 Me Pierre-Nicolas DEVAUX de la SELARL PIERRE-NICOLAS DEVAUX Me Karine ENGEL Copie : 1 Dossier Me Karine ENGEL la SELARL PIERRE-NICOLAS DEVAUX PARTIES :
Source officielle4ème Chambre
DTA_2402636_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Le rapport de Mme Mornington-Engel a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2405493_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Boutot, premier conseiller, Mme Mornington-Engel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 16 mars 2026. La rapporteure, A-D.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02420
25 septembre 2018
25 septembre 2018
. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Endel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 2017, qui, pour blessures involontaires, l'a condamnée
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
69d6a784cdc6046d478f4aa3
8 avril 2026
8 avril 2026
vestiaire #L0010 DÉFENDERESSE CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANÇAIS pris en la personne de son Directeur domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anne ENGEL-LOMBET
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
6a0e0704cdc6046d475a37aa
20 mai 2026
20 mai 2026
vestiaire #G0428 DÉFENDERESSE CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANÇAIS prise en la personne de son Directeur domicilié en cette qualité audit siège; [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Anne ENGEL-LOMBET
Source officiellesoc
61372369cd58014677409697
29 mars 2000
29 mars 2000
Claude Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1998 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), au profit de la société JPE Engel, société à responsabilité limitée
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2406939_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Par un mémoire, enregistré le 6 mai 2025, la commune du Barcarès, représentée par Maître Carl Enckell, conclut au non-lieu à statuer, en faisant état de la résolution amiable du contrat intervenu le même
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2602166_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 mars 2026, la commune du Barcarès, représentée par Me Enkell, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du préfet des Pyrénées-Orientales
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11197
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Manuel Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 19 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Endel, dont le siège
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1027REP003851797
27 octobre 1998
27 octobre 1998
Le 21 novembre 1990, l'ENEL interjeta appel devant le tribunal de Naples. La première audience se tint le 19 février 1993.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304155_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 30 janvier 2025, la commune du Barcarès, représentée par Me Enckell, conclut au non-lieu à statuer.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2205603_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
A..., représentés par Me Engel, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 28 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Montréjeau a délivré à la société civile immobilière (SCI) Noahlicia
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