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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Trib. de Commerce
69c6b8a3cdc6046d473033be
27 janvier 2026
27 janvier 2026
LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître, [K], [B] Case n° 20 SELAS LEXI CONSEIL & DEFENSE, [Adresse 2] ET * La SAS Women Driver
Source officielleciv3
613720d3cd580146773eeb1f
23 novembre 1988
23 novembre 1988
DRISS, demeurant à Paris (20ème), ... ; 3°) Monsieur Mohammed Z..., demeurant à Paris (10ème), ... ; défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110770
12 décembre 2018
12 décembre 2018
X..., de Me A... , avocat de la société S'Drime ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller, l'avis de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91daf
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Driss Y...lui donnait du travail à effectuer. Au regard des éléments qui précèdent, il apparaît que M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f940a3328fa00087a243b
10 janvier 2024
10 janvier 2024
, [Localité 5] Drive, [Localité 7] Drive, Tommy et Lotbi, - a déclaré recevable l'exception d'indivisibilité introduite par MMA IARD, - a constaté la connexité de l'instance avec celles soulevées devant
Source officielleRéférés civils
686eb22772b5e5e648caf7c1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
BELLECOUR INVESTISSEMENT C/ Société DRIVE [Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame
Source officielle1ère chambre
DTA_2202816_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
La société Nice Driver demande au tribunal l'annulation de ces deux décisions. 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e618
5 avril 2011
5 avril 2011
C --------------------- RG N : 10/ 01105 --------------------- Driss X...
Source officielleProcédures Collectives
69db7c80cdc6046d47f8e5e0
13 janvier 2025
13 janvier 2025
ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté ASIL PRESTIGE DRIVE [Adresse 2] Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, Par requête en date du 12/12/2024, le représentant du ministère public requiert
Source officielleProcédures Collectives
69dc4e9fcdc6046d4709de69
12 janvier 2026
12 janvier 2026
ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sàrl A.R TRANSPORT DRIVER [Adresse 3] Ne comparait pas, bien que régulièrement citée, d'autre part, Par requête en date du 11/12//2025, le représentant du ministère public
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90ff5
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Driss X... laisse la Cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007714475
21 mars 1986
21 mars 1986
Vu la requête présentée par Mme QREFA Driss née Y... Fatima bent Thami deumeurant chez M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2504370_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 mars 2025, la société Mis Drive doit être regardée comme demandant au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation foncière des entreprises
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2025:504117.20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Vu la procédure suivante : La société Full Drive a demandé au tribunal du stationnement payant de la décharger de l'obligation de payer la somme réclamée par le titre exécutoire émis par l'Agence nationale
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2311827_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Le désistement des sociétés Rodéo Drive et Ricanna est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleRéférés
éposé plaintec/X le 22 mars 2024
66fd8b8238de0398b516e04a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DRIVE AUTO NORD (DRIVE AUTO) dont le gérant, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310194
4 mai 2016
4 mai 2016
PROPRES QUE « les intimées soutiennent que la société appelante a méconnu les dispositions de son permis de construire en réalisant un équipement commercial de vente de produits au détail de type « drive
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002773_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
été assujettie devait être déterminée en tenant compte du seul chiffre d'affaires de l'hypermarché qu'elle exploite sur le territoire de la commune d'Ancenis-Saint-Géréon ; - l'hypermarché et le " drive
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2404677_20240826
26 août 2024
26 août 2024
La société AJ CARRELAGE - AJ DRIVE BETON est spécialisée dans les revêtements de sol et leurs supports.
Source officiellecr
61372564cd5801467741d4f9
14 mars 1995
14 mars 1995
usés, de différents produits chimiques et de déchets de peinture ; Qu'à la suite de ces constatations, les services de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE
Source officiellePage 13 sur 269
DRIKES, Shana
04/05/2026
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Drikes, Evana
05/02/2026
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DRIKES, Shana
28/11/2025
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DRIKES MASTER PREPA INTERNAT
25/09/2025
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DRIKES RAPHAEL CONSULTING
16/09/2025
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