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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee85
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Le couple, isolé sur le plan amical et familial, se débrouille seul.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
62c67c79ca9bf263790308f0
6 juillet 2022
6 juillet 2022
refusant de décrocher le téléphone des autres en leur absence, annuler le basculement des appels, son comportement poussant ses collègues à ne plus entrer directement en contact avec elle et à se débrouiller
Source officielleChambre sociale section 1
6348ff5563d497adffda3f25
13 octobre 2022
13 octobre 2022
d'avoir refusé de tenir un cheval et d'avoir interdit à une autre salariée, Mme [T] de tenir ce cheval pendant que la vétérinaire procédait à un prélèvement de sang au motif que celle-ci devait se débrouiller
Source officielleCH5 -MOINS 10000 HORS JCP
6a0b32d0cdc6046d471690a6
2 avril 2026
2 avril 2026
Madame [U] [D] oppose qu’elle a dû se débrouiller seule et saisir un commissaire de justice à compter du mois de Mai 2024 pour délivrer un commandement de payer les loyers le 10 juin 2024 et obtenir le
Source officielleJuge des libertés
677ecf1db01eea4cf01a3d6b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
J’ai un diplome d’éléctricien, je me débrouille. Depuis deux ans et demi, je me tiens tranquille, j’ai mon fils, je m’en occupe, je veux subvenir à ses besoins de manière régulière.
Source officielle2e chambre sociale
68e743223940dd585f4f7620
8 octobre 2025
8 octobre 2025
2018 lors de l'entretien préalable dans mon bureau, Monsieur [F] m'a avoué travailler à [Localité 4] dans la restauration sans être déclaré et lorsque j'ai évoqué son bras handicapé, il m'a dit se débrouiller
Source officielleChambre sociale-2ème sect
63c10938bf9fd47c90a13afb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Vous lui avez rétorqué dans un premier temps : « ce n'est pas à moi de le faire, débrouilles-toi avec ton comptable ».
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6346c7633dcd15b3af4
2 septembre 2022
2 septembre 2022
[C] de ne pas avoir managé ses salariées et de les avoir laissées se débrouiller pour gérer l'agence. Son discours reste toutefois confus puisqu'elle reproche en même temps à M.
Source officielle4ème chambre 1ère section
66fc3d9a2416523b9959bab7
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Chacun se débrouille avec ses comptes courants et les remboursements. Ou alors il y a une solidarité pour les [Z] uniquement. Je m’arrange des sommes dues à ma mère et [S] ».
Source officielle2e chambre sociale
6866136d27f49a37ec714d90
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Mme [M] produit également l'attestation d'une ancienne collègue de travail Mme [O], aide soignante qui témoigne ainsi: '[...] depuis le changement de responsable, on doit se débrouiller seule pas de contact
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36fd68c0355000835f87b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
la raison qui est que la préfecture nous [envoie] vers lui afin de remplir un Cerfa en tant qu'employeur de [T] sa réponse a été catégorique je le cite non je ne remplirais pas de Cerfa allez vous débrouiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68f1d264e5a8ebce71548334
16 octobre 2025
16 octobre 2025
inexpérimenté ce pourquoi sa présence était importante, élément sur lequel son supérieur avait insisté, enfin, alors qu'il avait près de deux heures de retard et que le chauffeur avait été contraint de se débrouiller
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10126
6 février 2019
6 février 2019
tu te débrouilles mais il faut le faire mais où on va là " Le ton était directif et sans appel.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00596
29 mars 2017
29 mars 2017
Force est de constater que vous ne vous en êtes absolument pas occupé, les laissant se « débrouiller ».
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e4
18 septembre 2001
18 septembre 2001
Valérie m'avait dit que c'était à moi de mener la danse, de me débrouiller au mieux avec le client. J'avais dit dès le départ que je ne coucherais pas avec le client.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10786
22 septembre 2021
22 septembre 2021
logiciels de travail sur lesquels elle n'a pas été suffisamment formée, qu'il lui a été refusé la mise à jour de l'ancien logiciel sur lequel elle avait l'habitude de travailler et qu'elle a du se débrouiller
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL23824_20220516
16 mai 2022
16 mai 2022
A ait postérieurement déclaré " il me donne l'obligation de quitter le territoire et je me débrouille pour le quitter sans revenir " dans le seul but d'éviter son placement en rétention administrative
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2312256_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
cacher au péril de leurs vies parmi des gens du FLN ou de ses sympathisants, le temps de trouver une solution pour le rejoindre dès que possible, par le silence des autorités françaises et par la " débrouille
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2312326_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
cacher au péril de leurs vies parmi des gens du FLN ou de ses sympathisants, le temps de trouver une solution pour le rejoindre dès que possible, par le silence des autorités françaises et par la " débrouille
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00010
5 janvier 2022
5 janvier 2022
.] - Arrêter toute activité formation et laisser chaque PDV se débrouiller seul.
Source officiellePage 13 sur 21