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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023604397
16 février 2011
16 février 2011
août 2008 des ministres de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et de l'agriculture et de la pêche portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'association France Bois
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:448486.20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
-30-40, et en particulier les paragraphes nos 10 à 210 des commentaires publiés le même jour sous la référence BOI-CF-CPF-30-40-10-20.
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd88307
21 mars 2006
21 mars 2006
Christian TOULZA, Président Mme Christine DEZANDRE, Conseiller Mme Catherine A..., Vice-Présidente placée (désignée par ordonnance du 15/12/2005) qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
68f28474e97b8c1829952144
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL DE PROXIMITÉ D’AULNAY-SOUS-BOIS [Adresse 2] [Localité 6] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 96 11 43 @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/03473 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZFSH Minute
Source officielle1ère Chambre
688c4b16119f12788f059ccd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Y] [D] Représenté par Me Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [R] [F] Représentée par Me Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f55
25 février 2016
25 février 2016
RG N : 14/ 01384 AFFAIRE : Me Marc X...Es qualité de « Commissaire à l'éxécution du plan » de la « SCOP BERNEUIL BOIS », SCOP BERNEUIL BOIS C/ M. Marcel Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616eb2a2cef339808b777379
24 septembre 2014
24 septembre 2014
au barreau de LYON INTIMÉ : [G] [X] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Paul TURCHET, avocat au barreau de L'AIN PARTIE INTERVENANTEE : SYNDICAT CFDT CONSTRUCTION ET BOIS
Source officiellecr
écembre 1995, qui, dans les poursuites exercéesc/Lucien B
61372598cd5801467741f114
14 mai 1997
14 mai 1997
perte d'activités non rémunérées exercées par la victime initiale ; "aux motifs que "au titre des revenus du ménage, il n'y a pas lieu de retenir les ressources tirées du bricolage et de la coupe du bois
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310008
17 janvier 2019
17 janvier 2019
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Christine
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c795
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Christian C... M. Serge D...
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85550
21 février 2001
21 février 2001
De leur union sont issus Mr Christian X... et Mme Marinette X.... Mme Marcelle Z... est décédée à SAINT-GEORGES-DU-BOIS (17), le 22 février 2000.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101040
30 septembre 2015
30 septembre 2015
Bâti plus, BRPM, Calvignac Lionel, Dehez Carrelage, Durou & fils, Entreprise Ichas, FL Énergie, G + Rénovation, Gelade & fils, Jean-Luc Lutsen, Jean-Paul Castagnet, Joie, Lessourdier application du bois
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
653b5993502b828318c4e547
26 octobre 2023
26 octobre 2023
LE BOIS NATIONAL HOLDING [Adresse 5] [Localité 12] S.A.R.L. LE BOIS NATIONAL L'OFFICIEL DU BOIS [Adresse 3] [Localité 13] S.A.R.L. VETO JOB [Adresse 6] [Localité 10] S.A.S.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:454105.20211115
15 novembre 2021
15 novembre 2021
Délibéré à l'issue de la séance du 22 octobre 2021 où siégeaient : Mme Christine Maugüé, présidente adjointe de la section du contentieux, présidant ; M. I C, M.
Source officiellesoc
61372325cd58014677405fd2
6 octobre 1998
6 octobre 1998
Christian AG..., demeurant ..., 66 / Mme Lydie CE..., demeurant ..., 67 / Mme Odile BW..., demeurant ..., 68 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e97
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Plaidant/ Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : SASU CREDIT LIFT Etablissement de crédit, immatriculé au RCS de EVRY, pris en la personne de son représentant légal en exercice rue du bois
Source officiellesoc
61372147cd580146773f27a9
3 avril 1990
3 avril 1990
(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1986 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de Monsieur Christian X..., domicilié précédemment 11, place Calmette à Sarcelles
Source officielleciv3
6137232bcd580146774065ef
25 novembre 1998
25 novembre 1998
Christian Y..., domicilié au siège de ladite société, ..., agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité ..., aux droits de laquelle vient la Société
Source officielleCour d'Appel
6253cb64bd3db21cbdd8d5e3
2 février 2011
2 février 2011
No 10/ 01379 AFFAIRE : Christian X... C/ S. A. S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6968ee79cdc6046d4765bcfe
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[R] au syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 3] à [Adresse 17] sous Bois (94). 2.
Source officiellePage 13 sur 191