CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 439 résultats pour « Cabanes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02858_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Après avoir estimé que l’autorisation d’occupation de la cabane n° 97 attribuée le 10 juin 2016 à M.

Source officielle

Page 13 sur 672

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 053 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Les cabanes du longéroux

SIREN 932141153Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES CABANES DE BELAYE

SIREN 978249399Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES CABANES D'ADRIEN

SIREN 983421165Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES CABANES DU TERTRE

SIREN 979019031Greffe du Tribunal de Commerce de blois

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABANES DES PYRENEES

SIREN 511469900Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

05/07/2026

Voir →

CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008010257

Admin. suprême

8 juin 1998

8 juin 1998

siège social est situé au domaine de la Cabanne à Saint-Seurin-sur-l'Isle (33660), représenté par ses dirigeants en exercice domiciliés audit siège ; le GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE LA CABANNE

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a192f30cdc6046d4754e48a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z] [B] épouse [M] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744d5b6b52f3e4a4316b

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Au soutien de ses demandes, la SCI Les Cabanes fait valoir que : - M.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01119_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Par un titre exécutoire n° 3914 du 17 décembre 2020, le vice-président de la CABBALR a mis à la charge de cette société la somme de 1 250 000 euros. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2401510_20240823

Administratif

23 août 2024

23 août 2024

Un mémoire, enregistré le 22 août 2024 à 15h53 pour la SARL La Cabane, n'a pas été communiqué.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2106813_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

En ce qui concerne la SCI " La Cabane des Alpes " en qualité de personne morale : 4.

Source officielle
CC

soc

6079b0c29ba5988459c500b7

Cassation

14 mai 1981

14 mai 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE LE PARISIEN LIBERE, QUI A, LE 26 MAI 1977, LICENCIE CABANES, COREDACTEUR EN CHEF DU JOURNAL OU IL TRAVAILLAIT DEPUIS VINGT ANS, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c29ebdcdc6046d47c65927

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

En présence de la SELAS ARVA Administrateurs Judiciaires Associés, prise en la personne de Me, [S], [I], conciliateur de la SARL DOLCE & CABANE.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2210714_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Berguet pour la commune de Cabannes. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2200250_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Mme A est employée comme brigadière-cheffe de la police municipale par la ville de Cabannes.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204361_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Elle attribue notamment, à ce titre, les autorisations d'occupation temporaire des cabanes d'habitation.

Source officielle
CC

cr

61372679cd58014677425dc7

Cassation

13 mai 2003

13 mai 2003

descend avec un taux de 5 % alors que l'aiguille du GLIDE est encore en butée haute ; que les cartes d'approche appellent l'attention des pilotes sur deux signaux sonores et lumineux apparaissant en cabine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200586

Cassation

18 avril 2019

18 avril 2019

face de 8 noeuds ; que l'avion a glissé en marche arrière malgré les cales qui ont été repoussées sur le côté des roues après quelques mètres et qu'il a finalement percuté par son arrière gauche la cabine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00222

Cassation

1 mars 2016

1 mars 2016

prononcé à compter du 5 juin 2009 la résiliation du bail liant les parties aux torts des sociétés CAFAN et CCV BEAUMANOIR, constaté que les sociétés CAFAN et CCV BEAUMANOIR sont occupantes sans droit

Source officielle
CC

comm

6137233ecd580146774074b1

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 février 1996) et les productions, que, par acte du 12 mai 1990, la société Eurofibail a donné en location à la société Le Corona deux cabines

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fd9b730f809b0aceb200cb7

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

Alors que tant le chef de cabine que le commandant de bord lui ont indiqué que les turbulences s'étaient calmées, que Monsieur [C] [J] ne prétend pas que le chef de cabine et le commandant de bord étaient

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA00951_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Par une requête enregistrée sous le n° 22MA00956, la société SAUR, représentée par Me Cabanes, demande à la Cour d'annuler l'ordonnance n° 2001201 en date du 28 janvier 2022. V.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2403550_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

une requête et un mémoire, enregistrés les 11 avril et 8 novembre 2024, Mme B A, représentée par Me Morand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2024-029 du 12 février 2024 du maire de Cabannes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2408546_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 août 2024 et le 4 février 2025, Mme B A, représentée par Me Morand, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Cabannes

Source officielle