A..., représentant de la SCI Axel A..., a demandé au tribunal d’annuler cet arrêté.

La société Saverglass, spécialisée dans la fabrication de verres creux, notamment de bouteilles, est titulaire du modèle communautaire n° 2 159 00-0001, constitué d'une bouteille, dénommée AXEL, qu'elle

murs d'un local à usage de magasin, constituant le lot n° 69 d'un ensemble immobilier, 20 rue Maréchal Joffre à Nice, objet même de la vente litigieuse du 26 mai 1992 entre les époux X... et la SCI Axelle

vision de Maurice X... en amont du champ était de 100 mètres, ce qui correspondait approximativement à la distance existant entre lui et la jument, et que l'emplacement de la jument se situait dans l'axe

précises, ont démontré que contrairement aux préconisations d'habitude et soulignées par l'expert, la ligne de sécurité n'avait pas été établie pour le public en arrière d'une ligne perpendiculaire à l'axe

As noted by the Advisory Committee on Names in its submissions to the Administrative Court, the forename “Axel” could have been registered, and the name “Axl”, chosen by the parents, could still have been

FONCIERE DE PROVENCE VENANT AUX DROITS DE LA SCI AXEL, domiciliée : chez Cabinet SONIM, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE

domiciliée chez Mme [Q] [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2014 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axel

Axel X... né le 10 septembre 1983 à Séoul (Corée) a été déclaré à l'état civil, sous les prénoms de Axel Hugo Suk Jung, comme étant de sexe masculin ; que deux psychiatres, les Docteurs Y... et D... ont

Par un mémoire, enregistré le 1er juin 2022, la société Axel It maintient l'ensemble des demandes formulées dans sa requête.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 janvier 2011), que la société Saverglass, titulaire du modèle communautaire n° 2 159 00-001, constitué d'une bouteille, dénommée Axel

[T] [D]  ; En conséquence, Condamne la société Editions Mondadori ' Axel Springer à verser à M.

AXXEL S.A.S. CHAPLAIN S.A.R.L.

, - déclaré la société Axelle irrecevable en sa demande reconventionnelle pour parasitisme, - débouté la société Axelle de sa demande au titre de la procédure abusive, - condamné les sociétés Goupy

judiciaire d'Orléans en date du 19 janvier 2026 à 12h33 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Axel

AXEL ...

AXEL SCHOENERT ARCHITECTES [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 DEFENDERESSE S.A.R.L.

[Q], de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société Axel ; Sur le rapport de M. Contamine, conseiller référendaire, l'avis de M.