Copie exécutoire à : - Me Orlane AUER - la SELARL ARTHUS le 29 avril 2025 La greffière, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG 23/01124

X..., ancien dirigeant des sociétés du groupe Arthur Bras, a demandé la rétractation d'une ordonnance du président du tribunal de commerce du 27 novembre 1996 désignant le cabinet Salustro-Reydel et le

Arthur, - Y...

352J-W-B7I-C5HV6 FMN° :4 Assignation du : 16 Juillet 2024 N° Init : 24/50120 [1] [1] 1 Copie expert+ 2 Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur

Arthur A... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 1er octobre 1991, présentée par Mme Sylvie X..., demeurant à Saint-Nicolas-de-laBalerme (47220), Mme Evelyne Y...

OD MINUTE No 196/ 2016 Copies exécutoires à Maître ACKERMANN La SELARL ARTHUS Le 18 mars 2016 Le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIÈME

Le pilote était le jeune Arthur Y... qui est le fils de la victime et le coéquipier qui devait le relayer était M. Dylan B....

Arthur X..., demeurant à l'Association familiale protestante, ... ; M.

(ARTHUR), CONTRE UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE POLICE DE LILLE, EN DATE DU 1ER AVRIL 1965 QUI, POUR STATIONNEMENT ILLICITE, L'A CONDAMNE A DEUX AMENDES DE 20 FRANCS CHACUNE.

de la Côte à Mouans Sartoux (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société UFAM, (division Arthur

Arthur Z... X..., demeurant ... ; M.

Arthur, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 15 octobre 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée,

arrêt rendu le 12 décembre 1986 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Marcel X..., 2°/ Madame X..., née Josette A..., tous deux demeurant 19, rue de Port Arthur

Jean-Luc Y..., demeurant Augerolles (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1991 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre), au profit de la société anonyme Arthur LTJ Diffusion

n° minute : 23/432 Copie exécutoire à : - la SELARL ARTHUS - Me Valérie SPIESER Le Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

24/55499 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5HUY FMN° :6 Assignation du : 05,11 et 12 juillet 2024 et 07 aout 2024 N° Init : 21/58346 EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur

:5 Assignation du : 04, 09 et 10 Juillet 2024 N° Init : 24/51923 [1] [1] 1 Copie expert+ 5 Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur

Ayant élu domicile au Cabinet de Maître Arthur DA COSTA, avocat, en ses bureaux situés [Adresse 5] représentée par Maître Arthur DA COSTA de la SELARL MALTE AVOCATS, avocat postulant du barreau d’ORLEANS