Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP Contentieux général
65aebc4954a01215df762123
8 janvier 2024
8 janvier 2024
SCI/SMH PPP Contentieux général N° RG 23/01470 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XYIF Etablissement public POLE EMPLOI C/ [Z] [I] - Expéditions délivrées à Mr [Z] [I] - FE délivrée à Me Alexis
Source officiellecr
6137263fcd58014677424166
28 novembre 2006
28 novembre 2006
conseiller BEAUVAIS et les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91e00
16 décembre 2014
16 décembre 2014
De leur union sont nés : - William, le 9 novembre 1999, - Alexis, le 22 juillet 2002, - Faustine, le 21 mai 2009.
Source officielleCour d'Appel
édure qu'elles ont intentéc/Madame Emmanuelle D
6253ccf5bd3db21cbdd91d50
2 décembre 2014
2 décembre 2014
-D...administratrice légale de ses 5 enfants : Marion, Gaëlle ; Joséphine, Yann et Alexis Chez M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64b0e83ac42a2105dbc59cb9
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 20 JUIN 2023.
Source officielleTrib. de Commerce
69aeee2bcdc6046d470d6ac2
23 janvier 2025
23 janvier 2025
des débats en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2024J267 ENTRE - la société SAMSE [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté par : Maître Alexis
Source officiellePremier Président
696a303bcdc6046d4784e9d7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
MOTIFS Il convient de constater que Monsieur [X] [Z] s'est désisté de son appel et qu'aucun des intimés n'a formé appel incident.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6620b8ccbd6a8f00086aba85
16 avril 2024
16 avril 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 MARS 2024.
Source officiellePremier Président
6871efa957f38d6b27c27689
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[I] [V] s'est désisté de son appel et qu'aucun des intimés n'a formé appel incident. En conséquence, il convient de prendre acte du désistement d'appel de M. [I] [V].
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6799c4305331f58c9ee86f3a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[E] Selarl [10] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE
Source officiellePS élections pro
660ef076fbb79e8fd3d330ad
3 avril 2024
3 avril 2024
INFORMATIQUE, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Xavier REBOUL, Vice-président, assisté de Julie MUON, Greffière lors des débats et de Alexis
Source officiellesoc
6137237fcd5801467740a972
21 mars 2000
21 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
Source officielleService des référés
65b2b58bfd6229a4e58a5bdb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Aux termes de l’article 1103 du code civil, les contrats légalement formés tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd867e3
27 février 2003
27 février 2003
- très subsidiairement, que les demandes d'Alexa X... n'étaient pas fondées.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688d9ccba7cb93066e44395a
31 juillet 2025
31 juillet 2025
COUR D'APPEL DE RENNES N° N° RG 25/00541 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBS7 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Alexis
Source officielleCour d'Appel
Monsieur l'Officier du Ministère Public, le 20 Juillet 2007c/Monsieur X
6253ca82bd3db21cbdd8b37d
8 février 2008
8 février 2008
Alexy, Lucien, Léon né le 3 Septembre 1982 à ARRAS (62) Fils de Mario et de X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300213
15 février 2011
15 février 2011
X... n'était pas fondé à en poursuivre l'exécution forcée et à réclamer qu'elle fût déclarée parfaite, en arguant d'un retrait fautif de la SBAFER dont seule pouvait se prévaloir à ce titre la cocontractante
Source officielleChambre des référés
6706d9ecf1d01e3c86f45d8b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ABEILLE IARD & SANTE Grosse délivrée à Me Firas RABHI Expédition délivrée à Me Alexis CROVETTO-CHASTANET à S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4d9
10 avril 2012
10 avril 2012
En octobre 2009, la société Altexis a soumis à M.
Source officielle17e Chambre
616318bbe0639f4f1a04a4d2
11 avril 2011
11 avril 2011
DE LA POSTE DES ALPES MARITIMES PASL PACA LA POSTE (SIEGE SOCIAL) Grosse délivrée le : à : Me Yannick POURREZ, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Alexis
Source officiellePage 13 sur 295