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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
68e558ff0e2901d10fa36895
7 octobre 2025
7 octobre 2025
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03605 - N Portalis DB2H-W-B7J-3KC3 Ordonnance du : 07 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sandrine
Source officielleChambre JAF
68e7a4f1033cf481c39a30bb
8 octobre 2025
8 octobre 2025
08 Octobre 2025 Jugement n°25/00225 N° RG 22/00455 - N° Portalis DBYZ-W-B7G-EDNC DEMANDEUR : Monsieur [X] [T] [H] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 8] [Adresse 6] représenté par Me Sandrine
Source officielleRéférés
69a26e28cdc6046d47ff347d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
RÉFÉRÉ DU 13 JANVIER 2026 N° RG 25/00518 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HHOS Dans l’affaire entre : Madame [T] [Y] née le 31 Août 1955 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandrine
Source officielleChambre des Urgences
63bfb32e5e2fbe7c90043841
11 janvier 2023
11 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Sandrine AUDEVAL ARRÊT du 11 JANVIER 2023 n° : 28/[Immatriculation 3]/01576 n° Portalis DBVN-V-B7G-GTKA
Source officielleChambre 4-5
651fa4d8c601f08318991454
5 octobre 2023
5 octobre 2023
CONQUETES C/ [H] [T] Copie exécutoire délivrée le : 05/10/23 à : - Me Véronique GODFRIN, avocat au barreau de GRASSE - Me Sandrine COHEN-SCALI, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleChambre 1 cab 01 B
69ab81cecdc6046d47c932d2
7 janvier 2026
7 janvier 2026
publiquement et en premier ressort, a rendu, en son audience de la Chambre 1 cab 01 B du 07 Janvier 2026, le jugement contradictoire suivant, Après que la cause eût été débattue devant : Président : Sandrine
Source officielleJLD
67101739dcd2b6b1424dedfa
15 octobre 2024
15 octobre 2024
juge de procéder au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : [G] [L] Né le 26 octobre 1992 à [Localité 4] Demeurant [Adresse 1] Assistée de Maître DAMY Sandrine
Source officielleJLD
6710173bdcd2b6b1424dee46
15 octobre 2024
15 octobre 2024
au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : [C] [T] Né le 27 novembre 1976 à [Localité 4] Demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Assisté de Maître DAMY Sandrine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
669a961230bd4f0c3f66cb01
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Président : Madame Nathalie DUFOURD, Vice-présidente Assesseur(s) : Madame Nicaise RAMASSAMY, représentant des employeurs et indépendants Monsieur [W] [D], représentant les salariés assistés de Madame Sandrine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
669a964e30bd4f0c3f66cf6c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
: Madame Nathalie DUFOURD, Vice-présidente Assesseurs : Madame Nicaise RAMASSAMY, représentant des employeurs et indépendants Monsieur Janick LAURET, représentant les salariés assistés de Madame Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
686766f67c03803a32c2716d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 ARRÊT DU 03 JUILLET 2025 (n° 109 /2025, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 22/00207 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CE5CR Décision déférée
Source officielleChambre 4-3
6780c0171c81fecf5743d939
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Adresse 2] C/ [K] [B] Copie exécutoire délivrée le 9 janvier 2025 à : - Me Sandrine MATHIEU, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Stéphane DORN, avocat au barreau de
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67820933fa7a008e5409f3e0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 12 ARRÊT DU 10 Janvier 2025 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 21/10376 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CE25Y Décision déférée
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
686f4ca5d3976f57d00d3252
9 juillet 2025
9 juillet 2025
barreau de PARIS, toque : C0791 - N° du dossier 241758 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° 132 , 1 page) Nous, Nathalie RECOULES, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Sandrine
Source officielle6ème CHAMBRE CABINET B
67f81698cf40727a0043ee49
10 avril 2025
10 avril 2025
CONJOINTS : Madame [G] [C] [M] [S] épouse [B] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 13] de nationalité Française domiciliée : chez Mr [S] [X] [Adresse 6] [Localité 8] comparante et assistée par Me Sandrine
Source officielle4ème Chambre
680b18e298bcafcb3a63e0bd
24 avril 2025
24 avril 2025
avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20180014 Représenté par Me Audrey LECOMMANDEUR, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIMES [S] [U] née le 20/11/1958 à [Localité 4] Représentée par Me Sandrine
Source officielleciv1
60794bf39ba5988459c4451e
17 juillet 1980
17 juillet 1980
A DONNE NAISSANCE A UNE ENFANT PRENOMMEE SANDRINE ; QU'EN JANVIER 1973, ELLE A FORME UNE ACTION A FINS DE SUBSIDES ET EN DOMMAGES-INTERETS CONTRE MICHEL A. ; QUE L'ENFANT AYANT ETE PAR LA SUITE RECONNUE
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008031438
8 novembre 2000
8 novembre 2000
Vu la requête, enregistrée le 10 mars 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Sandrine X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008184636
17 décembre 2003
17 décembre 2003
Vu la requête, enregistrée le 2 juillet 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Sandrine Y, demeurant ... et M. Sylvain X, demeurant ... ; Mlle Y et M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008110811
26 novembre 2001
26 novembre 2001
Vu la requête, enregistrée le 17 janvier 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Sandrine X..., demeurant ... au Blanc Mesnil (93150) ; Mme X... demande au Conseil d'Etat
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