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912 résultats pour « thrombose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137229ecd580146773ff32d

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

Y... recevait un traitement d'anti-coagulants pour prévenir une thrombose veineuse, que ce traitement a dû être suspendu le 9 mars 1986 à la suite de graves troubles vasculaires cérébraux, que l'arrêt

Source officielle

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CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023886644

Admin. suprême

30 mars 2011

30 mars 2011

Jean-Paul A a subi le 20 novembre 2001, au centre hospitalier universitaire de Bordeaux, une endartériectomie de la carotide gauche ; que dans les heures suivant cette intervention, il a présenté une thrombose

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0d38fcdc6046d4737ab95

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Il souligne que ces trois actes ont une finalité diagnostique différente, ils supposent des réglages différents de l’échodoppler, les résultats de cet examen qui objectivent une thrombose ou une maladie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0d658cdc6046d4737d932

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Il souligne que ces trois actes ont une finalité diagnostique différente, ils supposent des réglages différents de l’échodoppler, les résultats de cet examen qui objectivent une thrombose ou une maladie

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67f80d3acf40727a0043ba3d

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Thrombose de l'anastomose.

Source officielle
CA

3e chambre

6033ede66f35f59eafe42897

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

Du fait de la persistance de douleurs, le docteur [V] a prescrit le 28 novembre 2006 un écho-doppler et cet examen a mis en évidence une "thrombose jumelle interne gauche" et une "thrombose du chenal circulant

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1905377_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

le choix thérapeutique d'effectuer une chirurgie digestive à la suite d'une chirurgie orthopédique a été constitutif d'une imprudence et que cette chirurgie constitue un élément contributif de la thrombose

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02035_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Au cours de cette intervention un vasospasme causant une thrombose de l'artère spinale a engendré, à son issue, une paraplégie complète et flasque des membres inférieurs de M. E.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2006458_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Le docteur C, angiologue, lui a diagnostiqué une thrombose veineuse le 11 octobre 2019, puis un syndrome infectieux le 14 octobre 2019.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2003093_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

B a été privé de la réalisation d'une thrombolyse, option écartée par le médecin neurologue de garde, sans discussion avec ses collègues ; - les premiers signes d'AVC ne sont apparus qu'aux alentours

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2105637_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Elle soutient qu'ayant contracté la COVID, son conjoint s'est trouvé handicapé à la suite d'une hémiplégie précédée d'une thrombose et d'une embolie pulmonaire et qu'elle l'a pris en charge en étant sans

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE02062_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

B... est atteint d’une thrombose, qu’un traitement antithrombotique lui a été prescrit et que son état de santé nécessite un logement stable lui assurant de bonnes conditions d’hygiène.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660cf2557c1ccb0008628bc3

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Il a été transporté au centre hospitalier de [Localité 7] où un certificat médical initial a fait état d'un arrêt cardiaque secondaire à un trouble du rythme de conduction, de complications thrombotiques

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2128399_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Un transfert en salle de coronarographie a permis de constater une occlusion thrombotique de la coronaire droite, traitée par angioplastie et implantation d'un stent actif.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1903019_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Au décours de cette prise en charge chirurgicale, A a présenté des complications à type d'ischémie du membre inférieur droit suite à une thrombose de cathéter artériel fémoral et malgré la réalisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2210502_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Il soutient que, suite à son hospitalisation au centre hospitalier d'Arles, une thrombose lui a été diagnostiquée, nécessitant une prise en charge à la clinique de Marignane et à l'AP-HM pour une thrombose

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100136_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

En décembre 2013, l'intéressé est pris en charge à l'hôpital de la Conception de Marseille où une tumeur du foie avec thrombose portale est diagnostiquée et un bilan viral réalisé, révélant une hépatite

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2418150_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

bras droit ; - un angioscanner thoracique a été réalisé et a écarté l’hypothèse d’une embolie pulmonaire ; - le 27 décembre 2023, lors d’une nouvelle consultation, il a été mis en évidence une thrombose

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25LY01399_20251229

Admin. Appel

29 décembre 2025

29 décembre 2025

que la responsabilité du centre hospitalier universitaire de Dijon était engagée, sur le fondement de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique, en raison de l’absence de prescription d’une thrombo-prophylaxie

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2217370_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

que ce médecin a indiqué dans plusieurs certificats médicaux que " son état clinique reste stable " en 2011 et 2012, alors que son poids a augmenté de 35 kg entre 2010 et 2011, et qu'il a subi une thrombose

Source officielle