Insecticides organiques d'origine minérale : huiles minérales (de pétrole et de houille). B. - Agents physiques utilisés en agriculture pouvant être impliqués dans la genèse de maladies susceptibles d'avoir une origine professionnelle : 1.

Article 71

—

Les dispositions du 3° de l'article 30 ainsi que les 1°, 3° et 4° de l'article 27 et le premier alinéa de l'article 67 ne sont pas applicables aux plates-formes de raffinage de pétrole existantes et à leurs extensions.

Article Annexe III

—

de 20g MS (*) Chromatographie en phase gazeuse, détecteur ECD (*) Dans le cas d'effluents ou de déchets liquides, centrifugation préalable de 50 à 60g de déchet ou effluent brut, extraction du surnageant à l'éther de pétrole et du culot à l'acétone

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : -la production et l'exploitation de l'énergie ; -la chimie, le pétrole, la pétrochimie ; -la pharmacie, l'agroalimentaire

Article ANNEXE II

—

Déchets (municipaux et industriels) non renouvelables 20,0 21,0 21,6 22,1 22,6 23,1 23,5 24,0 24,4 24,7 25,0 Schiste bitumineux 38,9 38,9 38,9 38,9 38,9 38,9 38,9 38,9 38,9 38,9 39,0 Liquides Pétrole

Article 206

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 43

Code général des impôts, annexe II

impôts, le coefficient d'admission est calculé en application des dispositions relatives à l'exclusion du droit à déduction fixées aux a, b et c du 1° du même 4 concernant, respectivement, les essences, les gazoles et le superéthanol E 85 et les gaz de pétrole

Article R222-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 20 > 39

Code de l'environnement

protection le justifient ; 3° Des objectifs quantitatifs de développement de la production d'énergie renouvelable, à l'échelle de la région et par zones infrarégionales favorables à ce développement, exprimés en puissance installée ou en tonne équivalent pétrole

Article ANNEXE

—

brut. 06. 10 Extraction de pétrole brut. 06. 10Z Extraction de pétrole brut. 06. 2 Extraction de gaz naturel. 06. 20 Extraction de gaz naturel. 06. 20Z Extraction de gaz naturel. 07 Extraction de minerais métalliques. 07. 1

Article Annexe VI

—

Distillat d'huile de lavage. 649 Dérivés complexes du pétrole : Pétrole brut. Gaz de pétrole. Naphta à point d'ébullition bas. Naphta modifié à point d'ébullition bas.

Article Annexe 130-A.3

—

Manuel d'exploitation IGC CCS/ CRS CSN (1) Manuel d'exploitation IBC CCS/ CRS CSN (1) Manuel d'accès à la structure du navire CCS/ CRS CSN Manuel d'exploitation ODME CCS/ CRS CSN Plan SOPEP ou SMPEP CSN CSN Manuel de lavage au pétrole

Article 2

—

particulières ; -drainage : système d'évacuation (dispositif de collecte) et de transfert (réseau) des liquides vers une rétention déportée, le dispositif de drainage inclue, notamment, les caniveaux, puisards et drains de sol ; - essence : tout dérivé du pétrole

Article Annexe 3

—

normal est un volume d'un mètre cube de gaz mesuré dans des conditions normales de température et de pression (à une température de 0° C et à une pression atmosphérique moyenne de 1 013 hectopascals) UNITÉ PHYSIQUE EN kWh (PCI) par litre Pétrole

LEGIARTI000046604070

—

Tableau relatif aux valeurs indicatives en oxydes d'azote et en poussières COMBUSTIBLE NOx EN ÉQUIVALENT Poussières Gaz naturel 150 Gaz de pétrole liquéfiés 200 Fioul domestique 200 Autre combustible liquide 550 Combustible solide hors

Article Annexe III

—

Oxydes de soufre (exprimés en équivalent SO 2 Gaz naturel 35 Gaz de pétrole liquéfié 5 Fioul domestique 170 Autres combustibles liquides 1 700 (sauf départements d'outre-mer [*]) Combustibles solides 2 000 Biomasse 200 3.

Article L121-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 46

Code de l'énergie

pris en compte dans la limite des surcoûts de production qu'ils contribuent à éviter ; d) Les coûts supportés en raison de la mise en œuvre d'actions de maîtrise de la demande portant sur les consommations d'électricité et les consommations de gaz de pétrole

Article Annexe I (suite)

—

≤ P Fioul domestique P < 5 - 150 - 100 5 ≤ P < 10 10 ≤ P Autres combustibles liquides P < 5 350 300 (4) 50 100 5 ≤ P < 10 20 (1) 10 ≤ P 300 (5) (6) Gaz naturel, Biométhane P < 5 - 100 - 100 5 ≤ P < 10 10 ≤ P Gaz de pétrole

LEGIARTI000051799531

—

mobiles de liquides inflammables exploités au sein d'une installation classée existante relevant du régime de l'autorisation au titre de l'une ou plusieurs des rubriques nos 1436, 4330, 4331, 4722, 4734, 4742, 4743, 4744, 4746, 4747 ou 4748, ou pour le pétrole

LEGIARTI000051471571

—

animale, sciences agronomiques et de l'environnement Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer Institut français du cheval et de l'équitation Institut français du pétrole

LEGIARTI000051799528

—

Article 2

—

de révision ou de réhabilitation, annonces financières et judiciaires concernant les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, les cahiers des charges de concessions diverses, et notamment les autorisations spéciales d'importation de pétrole

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