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6 498 résultats pour « diagnostic exact »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2000088_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors des hospitalisations de Mme E ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2201994_20220909

Administratif

9 septembre 2022

9 septembre 2022

médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors de la prise en charge de Mme B ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2300205_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors de l'hospitalisation de Mme D ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2300076_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

fautes médicales, des fautes de soins, des fautes dans l’organisation des services de l’Ehpad Eugénie Desjobert ont été commises ; rechercher si les diligences nécessaires pour l’établissement d’un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2107146_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

requête est irrecevable dès lors que les requérants sont forclos ; - à titre subsidiaire, les conclusions de l'expert sont contestées sur ce qu'aurait été l'évolution clinique de la patiente, si le diagnostic

Source officielle
CC

cr

613725c8cd580146774207aa

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

, qu'il s'est déplacé à chaque appel de la malade auprès de laquelle il a passé de longs moments, conduisant ses examens avec sérieux et a adopté les moyens de la science actuelle eu égard au diagnostic

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101365_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Suite à une consultation à l'hôpital Saint-Eloi de Montpellier fin 2019, la maladie de Behçet a été diagnostiquée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2201237_20220817

Administratif

17 août 2022

17 août 2022

D et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur lui lors sa prise en charge par le HIA Sainte-Anne entre les 27 et 28 mars 2020 ainsi que

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202574_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Au mois d'août 2003, une sclérose en plaque a été diagnostiquée à Mme F. Un traitement par Avonex a été mis en place.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2103097_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

G a été pris en charge, les diagnostics posés et les soins qui lui ont été administrés par le centre hospitalier de la Dracénie ; 4°) donner leur avis sur le point de savoir si les diagnostics établis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2504485_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Elle soutient que l’expertise est utile pour déterminer si des fautes ont été commises dans le suivi de sa pathologie infectieuse et dans l’établissement d’un diagnostic par le centre hospitalier de Montpellier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2204225_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

faits et le cas échéant faire la part entre les conséquences directes de l'infection et celles qui seraient éventuellement imputables à un retard dans le diagnostic ou à des soins dont M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2204442_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

C devait subir une autre intervention chirurgicale au regard d'une pathologie diagnostiquée de pandiaphysite de l'humérus gauche avec séquestre osseux intramédullaire ; - durant cette hospitalisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2200682_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

; après être sortie du centre hospitalier universitaire de Limoges, elle a été prise en charge par le centre médical de Sainte-Feyre en Creuse afin de bénéficier de soins post-thrombose ; - le diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2503277_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

G... et aux symptômes qu’il présentait ; donner notamment son avis sur la pertinence des diagnostics des différentes équipes médicales ; préciser si M.

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TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2201696_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

médicales, des fautes de soins ou des fautes dans l'organisation des services ont été commises lors des hospitalisations de C ; rechercher si les diligences nécessaires pour l'établissement d'un diagnostic

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2400062_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

dans le service de médecine interne du CHRU d'Orléans en raison d'un état fébrile et d'une altération de l'état général évoluant depuis environ quatre semaines ; - la maladie de Still lui est diagnostiquée

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TA

7ème chambre

DTA_2104043_20240729

Administratif

29 juillet 2024

29 juillet 2024

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. () ". 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2504277_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Il n’y a pas lieu, à ce stade du litige et dans les circonstances de l’espèce, le décès du petit Mathias résultant potentiellement d’une erreur de diagnostic, de mettre l’ONIAM hors de cause.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2301513_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Il soutient que le dommage dont se plaint Mme D n'est imputable à aucun acte de prévention, de diagnostic ou de soins non fautif.

Source officielle