CodexAI

par KI

Workspace

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

7 292 résultats pour « comportement fautif »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 147

—

L'inspection du travail et des lois sociales de la France d'outre-mer comporte :

Article 17

—

L'étiquette ou l'inscription doit comporter en caractères très apparents et indélébiles :

Article 2

—

Le concours comporte les épreuves suivantes : A. - Epreuves écrites d'admissibilité

Article 3

—

Le concours externe comporte une épreuve d'admissibilité et deux épreuves d'admission.

Article 14

—

Elle comporte :

Article 3

—

Le concours comporte des épreuves écrites, des épreuves orales et des épreuves sportives.

Article 11

—

Elle comporte :

Article 3

—

Pour être recevable, tout dossier de demande d'agrément doit comporter :

Article 4

—

Le concours comporte une phase de présélection sur dossier et quatre épreuves d'admission.

Article 5

—

La hiérarchie du corps des sous-officiers de gendarmerie comporte les grades suivants :

Article 3

—

Le corps des professeurs d'éducation physique et sportive comporte trois grades :

Article 5

—

La phase d'admissibilité comporte trois épreuves communes à toutes les spécialités :

Article Annexe IV

—

ÉLÉMENTS DE CARACTÉRISATION DE LA VALEUR AGRONOMIQUE Cette annexe ne comporte pas de dispositions réglementaires.

Article L2222-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 00 > 89

Code du travail

La convention ou l'accord définit ses conditions de suivi et comporte des clauses de rendez-vous.

Article 11

—

La grille des accompagnants des élèves en situation de handicap comporte 11 échelons.

Article R1271-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 56 > 30

Code des transports

Tout cycle vendu par un commerçant comporte un identifiant apposé sur le cycle.

Article D5442-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 37 > 14

Code des transports

Le registre mentionné au premier alinéa de l'article L. 5442-10 comporte :

Article L345-2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 77 > 78

Code de l'action sociale et des familles

La convention prévue à l'article L. 345-2-4 comporte notamment :

Article L213-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 24 > 05

Code du cinéma et de l'image animée

Le contrat de concession des droits de représentation cinématographique comporte les stipulations suivantes :

Article R113-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 58 > 39

Code du cinéma et de l'image animée

Le contrat comporte une période d'essai dont la durée est fixée à :

Page 12 · 7 292 résultats

← Précédent Suivant →