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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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231 résultats pour « chiens »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

envisagées pour assurer l'information effective des parents, en cas de détention ou d'acquisition d'animaux présents durant l'accueil ; 3° La présence dans le lieu d'accueil, ou à proximité immédiate, d'animaux susceptibles d'être dangereux, notamment de chiens

Article Annexe II

—

Ces valeurs seront doublées lorsque les sous-produits sont destinés à l'alimentation d'animaux de zoos, chiens de meute (non traités thermiquement) ; - dans les autres cas, le contrôle portera sur l'ensemble des retraits présents dans les bacs, correspondant

Article Annexe II

—

Les différentes catégories de chiens. Les conditions d'utilisation des chiens.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

2112 Couvoirs Capacité logeable d'eau moins 100 000 œufs D 2113 Carnassiers à fourrure (établissements d'élevage, vente, transit, etc., d'animaux) 1. plus de 2 000 animaux A 1 2. de 100 à 2 000 animaux D 2120 Chiens

Article 1

—

Installateur de réseaux de communications très haut débit-FTTH 255s 3 ans Faustine Davesne - Initia formation V Agent spécialisé en sécurité privée 344t 5 ans Sécurité incendie IDF (SI.IDF) V Agent polyvalent de sécurité 344t 3 ans ADAPSA V Maître-chien

Article ANNEXE 2

—

s.o. 1 et plus - Callosciurus finlaysonii (Ecureuil de Finlayson) (*) s.o. s. o. 1 et plus - Toutes les autres espèces de Sciuridés (Écureuils, marmottes et chiens de prairie) s.o. s.o. 1 et plus - Castoridés (Castors) s.o.

LEGIARTI000031143608

—

Rôle et responsabilités des détenteurs d'animaux de compagnie, de sport et de loisir Les particuliers détenteurs d'animaux de compagnie, de sport et de loisir (chiens, chats, nouveaux animaux de compagnie, chevaux de loisir) jouent aussi un rôle central

Article Annexe I

—

- Dans le cadre d'un plantage avec le plateau à chiens, le centrage est exécuté avec une précision de l'ordre 0,02 mm.

Article Mesures de sûreté

—

Section 5 : Bibliothèques d'images fictives ou d'images de menace Section 6 : Détecteurs de traces d'explosifs Section 7 : Inspection/filtrage des liquides, aérosols et gels Section 8 : Inspection/filtrage à l'aide de nouvelles technologies Section 9 : Chiens

Article Français (suite)

—

.: Les Clients du bon chien jaune Massepain, A.: L'Ile aux fossiles vivants Mayffret, Y.: Pilotin du cap Horn Morpugo, M.: Le Roi de la forêt des brumes (traduit de l'anglais) Ollivier, J.: Le Cri du Kookabura Pelot, P.: Sierra brûlante Salzman, M.

Article Annexe II

—

Dipturus oxyrinchus Pocheteau noir X Echiichthys vipera Petite vive X X X Etmopterus spinax Sagre commun X Eutrigla gurnadus Grondin gris X X X X Gadus morhua Morue de l'Atlantique X X Galeorhinus galeus Requin-hâ X Galeus melastomus Chien

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