COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE -------------------------- ARRÊT DU : 09 JUILLET 2024 N° RG 24/02348 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NYZF [T] [W] [E] c/ [A] [J

TRIBUNAL JUDICIAIRE de DIJON 1ère Chambre MINUTE N° DU : 08 Avril 2025 AFFAIRE N° RG 22/00048 - N° Portalis DBXJ-W-B7G-HONT Jugement Rendu le 08 AVRIL 2025 AFFAIRE : [N] [F] [K] [X]-[R] C/ [

2013, entre les mains de l'association PARIS BIBLIOTHEQUE et au préjudice de Monsieur [H], à la saisie de divers biens qu'il a énoncés dans son procès-verbal, à savoir : 70 photographies, 2 affiches, 1 carte

faire utiliser, à titre promotionnel ou commercial, des éléments de la vidéo-musique (titres, personnes, photographies, décors, costumes, accessoires, thème) en vue de la fabrication de jeux, jouets, cartes

aurait débuté en septembre 2010 alors qu'elle a signé en septembre 2010 un nouveau contrat à durée déterminée et un contrat à durée indéterminée en octobre 2010 et qu'en 2011, Mme Y... lui a adressé des cartes

A la suite de l'envoi d'une carte postale à une collègue sur son lieu de travail, depuis la Tunisie où elle effectuait un bref séjour du 26 au 29 août 2010, elle a été convoquée à un entretien préalable

B exerce sous l'enseigne " Collection Capital " une activité d'achat-revente de biens d'occasion, monnaies, médailles, timbres et cartes postales. M.

La synthèse du diagnostic conclut sur ce point que " Au sud, le "Golfe et ses îles" - Carte postale du territoire, ce secteur constitue de longue date une destination de villégiature, avec notamment un

  3 (interdiction des traitements inhumains ou dégradants), elle se plaint de violences infligées par les forces de l’ordre lors de la dispersion d’un rassemblement organisé devant un bureau de poste

  Il observe que ces derniers peuvent jouir de droits d'auteur en cas de reproduction de leurs oeuvres, par exemple sur une carte postale ou dans un catalogue.

sain d'esprit fin 2014, en deuxième lieu, que des fautes d'orthographe commises dans le testament ne permettent pas d'en déduire la preuve d'une insanité d'esprit, étant observé que la lecture des cartes

faire utiliser, à titre promotionnel ou commercial, des éléments de la Vidéomusique (titres, personnes, photographies, décors, costumes, accessoires, thèmes) en vue de la fabrication de jeux, jouets, cartes

C, qui exerce à titre individuel une activité d'achat-revente de biens d'occasion, monnaies, médailles, timbres et cartes postales à Toulouse (Haute-Garonne), a fait l'objet d'une vérification de comptabilité

d'administration de Madame [G] la somme de 42 753,69 € au titre desdites échéances, * constater que les conditions relatives au recel sont remplies concernant les collections de timbres, marques postales

" et "CAEE" sur le tour extérieur du cachet et "No5", "12" et "1948" en son centre, chiffres ayant été spécifiquement choisis par la styliste pour donner une impression d'authenticité et évoquer une carte

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 19 AVRIL 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/07581 - N° Portalis DBVK-V-B7D-ONAI

rappellent que l'action engagée porte sur l'élagage et la réduction des arbres et sur le trouble anormal de voisinage qu'ils subissent, action qui ne se heurte à aucune prescription et que la production de cartes

Editions Philatéliques de Paris un courrier revêtant un caractère de " solde pour tout compte ", * le 7 juillet 2000, Daphné X...a également autorisé la société Editions Jean Farcigny a édité 1. 000 cartes