Codes de loi français

Article Annexe III

(hormis les documents relatifs à la demande d'enregistrement (demande, dossier et arrêté) Article 7, alinéas 2 et 3 Articles 8 à 10 Article 12, paragraphe I Article 14 (hormis le point 3) Article 17 Article 19, paragraphes

LEGIARTI000044533798

RÈGLES RELATIVES AU SYSTÈME DE SIGNALISATION NATIONAL Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6

Article Annexe III

Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5

Article Annexe I

. - Encadrement technique de la production TYPE DE SITUATION SAVOIR-FAIRE SAVOIR DE RÉFÉRENCE 3.1. Structurer l'environnement technique en fonction de la spécificité du handicap ou des difficultés rencontrées par les personnes.

Article Annexe II

Méthode de mesure 3.1.

Article 229-III.03

Les embarcations ou radeaux de sauvetage et les dispositifs de mise à l'eau doivent être en état de service et prêts à être immédiatement utilisés avant que le navire ne quitte le port et aussi longtemps qu'il est en mer. 3.1.

Article 221-III/22

de façon à pouvoir être distribuées et endossées sans que cela ne gêne la marche ordonnée vers les postes de rassemblement et les postes d'embarquement dans les embarcations et radeaux de sauvetage. 3 Appareils lumineux des brassières de sauvetage 3.1

Article 21

Par type d'énergie, les quantités annuelles d'énergie finale visées au 3.a. exprimées en kilowattheures ; les facteurs de conversion en kilowattheures des énergies relevées sont définis en annexe 3.1 ; 3.c.

Article 214-3.04

Modalités d'essais particulières. 3.1. Ensemble d'accessoires. 3.2. Poulies. Lorsqu'il existe un ringot, une CMU individuelle doit lui être affectée.

Article 214-2-03

Dans le cas d'échelle donnant accès à une plate-forme par un trou d'homme il doit exister : 3.1. Soit une main de fer sur la plate-forme. 3.2. Soit, de préférence, des moyens de préhension se prolongeant d'un mètre au-dessus de la plate-forme. 4.

Article 226-3.22

Gattes et cunettes : 3.1.

LEGIARTI000051777004

Epreuves physiques 3.1. Modalités 3.2.

Article Annexe à l'article R312-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

-Paiement des loyers par le locataire : 3.1. Les modalités de paiement proposées. IV.-Sûretés et assurances : 4.1. Le cas échéant, les nom, prénom, adresse de la personne qui se porte caution ; 4.2.

Article L568

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 09 > 79

) ; - loi du 5 avril 1884, article 11, article 12 (alinéas 1er, 2 et 3), article 14 (alinéas 1er et 2, alinéa 3 sauf le 3°, (alinéas 4 et 5), article 15 (alinéas 1er et 2), articles 16,20,24,28,30 et 31, article 32 (partie), article 33, article 34 (sauf

Article ANNEXE I

MODÈLE DE CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE D'UNE AIRE PERMANENTE D'ACCUEIL Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6

LEGIARTI000023420777

Article 4 Cet article est remplacé par les dispositions suivantes : CAPITAL DÉCÈS Après le deuxième alinéa de cet article, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : Article 13 Cet article est ainsi modifié : RENTE DE SURVIE Cet article est ainsi modifié

LEGIARTI000043812763

CAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION DE BASE DELIVRÉE AUX REPRÉSENTANTS DES USAGERS DANS LES INSTANCES HOSPITALIÈRES OU DE SANTÉ PUBLIQUE Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6

LEGIARTI000029006538

Articles 2 et 2 bis Ces articles deviennent sans objet. Article 3 bis Cet article devient sans objet. Articles 4 bis et 4 ter Ces articles deviennent sans objet. Article 4 C bis Cet article devient sans objet.

Article Annexe III

Voie de la formation professionnelle continue 3.1. Candidats en situation de première formation ou de reconversion La durée de la formation en entreprise s'ajoute aux durées de formation dispensées par le centre de formation continue.