Les dispositions du présent article s'appliquent aux matériels spécifiques principalement utilisés aux opérations de pêche tels que treuils, portiques, potences, etc...

Article 221-III/38

—

Le présent article a pour objet d'indiquer la méthodologie à suivre lorsque d'autres conceptions et dispositifs sont envisagés pour les engins et dispositifs de sauvetage. 2. Généralités. 2.1.

LEGIARTI000030109354

—

spécifiques (voir paragraphe suivant) sont celles des certificats médicaux de classe 1 (pour les pilotes, mécaniciens navigants et parachutistes d'essais) ou de classe 2 (pour les ingénieurs et expérimentateurs navigants d'essai), comme mentionné aux articles

Article Annexe

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-Véhicules et matériels de travaux publics automoteurs dont la vitesse est limitée sur route à 25 kilomètre-heure par l'article R. 413-12 du code de la route. 2.1.

Article Annexe II

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Certains exercices spécifiques pour apprendre à : 2.1 Poser sa voix, articuler, contrôler le débit, varier l'intonation. 2.2 Maîtriser le regard, les gestes, les mimiques. 2.3 Utiliser l'espace. 2.4 Respecter les contraintes de temps.

Article Annexe (suite)

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Conditions à remplir : 2.1. La substance doit avoir une pureté minimale de 980 g/kg. 2.2. Seules les utilisations comme herbicide peuvent être autorisées. 2.3.

LEGIARTI000047067062

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Article 6 L'article 6 n'est pas applicable. Article 9 § 1er.

Article Annexe III

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DOCUMENTS ANNUELS ET ÉTATS FINANCIERS RELATIFS AUX COMPTES COMBINÉS DES SOCIÉTÉS DE COORDINATION ET AUX COMPTES CONSOLIDÉS DES STRUCTURES FAÎTIÈRES DES GROUPES D'ORGANISMES DE LOGEMENT SOCIAL TRANSMIS ÉLECTRONIQUEMENT AU MINISTÈRE DU LOGEMENT (ARTICLES

Article 219-22

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. - Les navires armés en 5e catégorie sont dispensés de l'emport du matériel prescrit dans cet article. 2.

Article Annexe IV

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Article Annexe 2

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Etat des contrôles mis en œuvre par tout exploitant d'un port ou d'une installation portuaire Nom : Date : Contact : 2.1. Informations sur l'exploitant Rappeler : - le numéro national de l'IP : 2.2.

Article Annexe IX

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 24 > 97

Code de commerce

Renseignements relatifs à l'établissement 2.1. Justificatif de la jouissance des locaux où est installé le siège par tout document établi au nom de la société permettant de justifier la réalité de l'adresse déclarée. 2.2.

Article EF 18

—

. - Exploitation 2.1. Modifications définitives (3). 2.1.1. Aménagements intérieurs (1). 2.1.2. Installations électriques. 2.1.3. Installations de chauffage, de ventilation et de cuisson. 2.1.4. Autres installations techniques. 2.2.

Article 228-5.38

—

L'autorité compétente détermine les équivalences entre extincteurs. 2.1 Il convient de prévoir, pour chaque type d'extincteur pouvant être rechargé à bord, des recharges pour 100 % des 10 premiers extincteurs et pour 50 % des autres extincteurs, le nombre

Article 214-3.08

—

Inspection. 2.1. Les appareils de levage et les véhicules de manutention, collectifs ou non, doivent être maintenus en parfait état d'entretien et de sécurité. Ils doivent être inspectés en tant que de besoin par une personne responsable. 2.2.

Article 226-6.01

—

relatifs à la sécurité du navire, en toutes circonstances, doivent être consignés par ordre chronologique sur le journal passerelle, ainsi que les conditions météorologiques et tous les événements intéressant la sauvegarde de la vie humaine en mer. 2.1

Article 219-13

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Pour les navires exploités hors de la couverture VHF d'une station côtière, l'installation doit comporter, outre le matériel prescrit au paragraphe 1 ci dessus : 2.1 Au choix : - soit un émetteur-récepteur radiotéléphonique MF/HF avec ASN (2) ; - soit

Article Annexe XIII bis

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les données nécessaires à l'immatriculation en France sont les suivantes (2) : (A.1) Précédent numéro d'immatriculation Pays de provenance (B) Date de première immatriculation (véhicule USAGÉ uniquement) (D.1) Marque (D.2) Type, variante, version (D.2.1

Article 2

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2.1. Seuls les véhicules nautiques à moteur conformes aux exigences du marquage "CE" peuvent être utilisés pour l'initiation et la randonnée accompagnées.

LEGIARTI000046828773

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Chapitre 2 : Demande d'autorisation de vol d'un aéromodèle de catégorie B 2.1.

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