X... sont ivrognes notoires ; qu'en retenant la qualification de coups et blessures volontaires, sans rechercher l'élément intentionnel qui aurait animé Maurice Z..., l'arrêt attaqué est privé de base

une modification de son contrat de travail ; que la salariée a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir paiement de diverses indemnités en application de la Convention collective nationale de l'animation

Y... avait effectivement continué à percevoir une rémunération anormale, élément révélateur de l'intérêt personnel qui l'aurait animé pour poursuivre l'exploitation déficitaire de l'entreprise ; qu'en

[J] avait été animé par une intention homicide et, après requalification des faits de meurtre à lui reprochés, mis l'intéressé en accusation devant la cour criminelle départementale du chef de violences

La finalité du métier d'animateur est de ' contribuer à la prévention en matière de santé publique par l'animation d'actions de sensibilisation, de transmission d'informations, de promotion et d'éducation

Annie, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 2006, qui, pour complicité d'abus de confiance et recel, l'a condamnée à un an d'emprisonnement dont

X... avait été nommé animateur des ventes, catégorie cadre, et qu'il avait été licencié pour suppression de poste, la cour d'appel qui a retenu que le motif économique de son licenciement était valablement

débouter de l'ensemble de ses demandes indemnitaires sur le fondement du droit commun de la responsabilité civile délictuelle, alors : « 1°/ que constitue une oeuvre audiovisuelle les séquences animées

La société Transports [I] fait le même grief à l'arrêt, alors « que seul peut revendiquer la qualité d'associé d'une société, celui qui est animé d'une volonté réelle et sérieuse de collaborer activement

attaqué (Paris, 1er décembre 2022), Mme [P] est la gérante de la société QI productions immatriculée depuis le 31 octobre 1996 au registre du commerce et des sociétés et dont l'objet est « productions, animations

du Code de procédure pénale, 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, manque de base légale, défaut de motifs ; "en ce que la cour d'appel, réformant le jugement entrepris, a déclaré Annie

de biens sociaux : que les affirmations des parties civiles selon lesquelles les trois SCI ont été essentiellement utilisées, non pour poursuivre l'objet social mais pour procurer des fonds à ses animateurs

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 16 novembre 2017), que, la société Aménagement Nord Isère Rénovation (la société ANIR

Y..., celui-ci a reconnu être l'animateur de la société Barville Finances Conseils dont son épouse était la gérante de droit et a affirmé que Frédéric X... était parfaitement au courant de cette situation

direction de l'association... la création des documents administratifs nécessaires au fonctionnement de ce service, l'encadrement de deux salariés embauchés dans le cadre du contrat emploi solidarité, l'animation

Y..., lequel exerce une activité libérale de conseil ; qu'ayant versé à ce dernier une avance sur honoraires d'un montant de 74 333,90 francs, pour l'animation de séminaires devant se dérouler entre

Z..., animé d'une intention libérale envers Mme X..., lui avait consenti une donation indirecte irrévocable en lui attribuant une moitié indivise de l'immeuble, bien que sa participation au règlement fût

comptabilité ; que le jugement de relaxe du 17 mai 1989 s'imposait aux juges du fond qui ne pouvaient dès lors prononcer l'extension de la procédure de la société May-Péreire à ses dirigeants et animateurs