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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL NO 2 - 10 H 30
69adb839cdc6046d47f5b6c9
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Administrateur judiciaire : AJASSOCIES prise en la personne de Maître [X] [B] [Adresse 2] représentée par Monsieur [M] [A] Mandataire judiciaire : SCP [N] [C] [Adresse 3] représentée par Maître Olivier ZANNI
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - 10H30
69c5154ccdc6046d47071f6e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
CHATEAUROUX JUGEMENT DU 21/01/2026 Débiteur :, [T], [E] , [Adresse 1], [Localité 1] non-comparant Mandataire judiciaire : : SELAS, [I] & ASSOCIES ), [Adresse 2], [Localité 2] représentée par Maître Olivier ZANNI
Source officiellesoc
61372444cd5801467741413a
20 octobre 2004
20 octobre 2004
Jean X..., embauché le 12 janvier 1971 en qualité de directeur commercial par la société Ricqlès Zan, a été licencié pour motif économique le 24 février 1986 et son contrat de travail a pris fin le 31
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2023-A-252
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Monsieur Burel souhaite rejoindre la société par actions simplifiée Zalis , cabinet de conseil spécialisé dans le changement, la restructuration, les fusions -acquisitions et la gestion de crise , en
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305678_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Le Fiblec, - les observations de Me Zanin, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0ea
26 février 2010
26 février 2010
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Décembre 2009, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme BELLOUARD-ZAND
Source officielle2EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008106706
23 mai 2003
23 mai 2003
Zahir X, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0c6
16 avril 2010
16 avril 2010
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Février 2010, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme BELLOUARD-ZAND
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 2
67f98b470ea89248182afddc
10 avril 2025
10 avril 2025
DEMANDEURS Mme [P] [T], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Nadia ZANIER de la SCP RAFFIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 293 M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc7f
10 janvier 2006
10 janvier 2006
ZANNIER PRESTATION ZI du Clos Marquet-42400 ST CHAMOND LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'ANJOU ET DU MAINE 52 boulevard Pierre de Coubertin-49004 ANGERS CEDEX 01 assignés, n'ayant
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2404762_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 septembre 2024, la SAS OTCE Midi Pyrénées, représentée par Me Zanier, demande au juge des référés de rejeter la demande d’expertise formulée par la requérante
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302267_20250818
18 août 2025
18 août 2025
Par un mémoire, enregistré le 28 avril 2025, la SAS Omnium technique de la construction et de l'équipement (OTCE Midi-Pyrénées), représentée par Me Zanier, demande au juge des référés : - d'attraire
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043116411
3 décembre 2020
3 décembre 2020
accord de substitution - Accord d'établissement relatif à l'adaptation des statuts collectifs du centre de réadaptation fonctionnelle C.R.F.S Gustav Zander
Source officielleRETENTION ET HO
69ddd084cdc6046d472aac9c
10 avril 2026
10 avril 2026
Localité 1] Dossier N° RG 26/00124 - N° Portalis 4ZAM-V-B7K-BPFE Ordonnance n° 26/30 O R D O N N A N C E DU 10 AVRIL 2026 Le 10 Avril 2026, à 10 heures 25 Nous, Virginie BELLOUARD-ZAND
Source officielle9ème Chambre
DTA_2201862_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 février 2022 et le 19 août 2022, Mme E F A, agissant en son nom et en tant que représentante légale de Zaki Omar C, Soumaya
Source officielleTrib. de Commerce
69f1c497cdc6046d47f14dcd
21 avril 2026
21 avril 2026
Prononce la fin de la période d'observation, Désigne la SELAS ZANNI & ASSOCIES, en qualité de liquidateur judiciaire, Dit que le liquidateur judiciaire exerce les fonctions dévolues au mandataire judiciaire
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - 10H30
69adc580cdc6046d47f7af1b
8 octobre 2025
8 octobre 2025
(SARL à associé unique) [Adresse 3] représentée par la SELARL AVELIA AVOCATS intervenant par Maître [H] [Z] Mandataire judiciaire : SELAS [M] & ASSOCIES [Adresse 4] représentée par Maître Olivier ZANNI
Source officielleTrib. de Commerce
69c04435cdc6046d47932bea
6 janvier 2026
6 janvier 2026
la période d'observation, Prononce, le cas échéant et sous réserve des dispositions de l'article L 641-10 du Code de commerce, la fin de la mission de l'administrateur judiciaire, Désigne la SELAS ZANNI
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - 10H30
69c5101fcdc6046d4706a1d3
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Monsieur, [A], [S] Administrateur judiciaire : SELARL AJASSOCIES, [Adresse 2] représentée par Maître, [B], [E] Mandataire judiciaire : SELAS, [U] & ASSOCIES, [Adresse 3] représentée par Maître Olivier ZANNI
Source officiellesoc
613723a5cd5801467740c76f
23 mai 2001
23 mai 2001
X..., employé depuis le 16 mars 1973 par diverses sociétés du groupe Zannier, dont en dernier lieu la société Maille diffusion, en qualité d'ouvrier, a été victime, le 17 novembre 1988, d'un accident du
Source officiellePage 12 sur 81