MERVAILLIE, Par déclaration d'appel enregistrée le 30 mars 2023, M.

Yannick Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 juin 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 8), dans le litige l'opposant à la société Carrefour supply chain, dont le siège est

Yannick Y... J-C. S/ E.

Le 27 mars 2002 la société Semcis Télévision procédait à la déclaration de cessation des paiements le redressement judiciaire était ordonné le 2 avril 2002 puis le 3 mai 2002 le tribunal de commerce de

Par acte authentique du 2 août 2007 passé chez le même notaire, les époux D...ont vendu à Mme Yannick X...et à M. Wibisono Y...(les consorts X...

Yanick Y... sur le fondement d'un acte notarié, un juge de l'exécution a fixé la créance des créanciers poursuivants à une certaine somme, incluant des arriérés échus depuis plus de cinq ans ; Attendu

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 2000 qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

Yannick N..., demeurant ... 20, 17000 La Rochelle, 6 / Mme Josette Z..., demeurant ..., 7 / M. Jacky Y..., demeurant ..., 8 / M. Jean-Marie X..., demeurant ..., 9 / M.

Yanick X... né le 07 Décembre 1970 à SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION (97400) ...

Loïk et Yannick X... et Mme Gaëlle X...

Mme Z... qui en faisaient la demande à titre de dommages-intérêts, l'arrêt énonce que les consorts Y... doivent également prendre en charge le remboursement de la facture du géomètre expert A... du 20 mai

Caroline Y...et Yannick Z... ont contracté mariage le 1er mars 2003 à Lille après avoir fait précéder cette union d'un contrat de communauté réduite aux acquêts suivant acte reçu le 1er mars 2003.

pas été salariée de la société ACF, faute de lien de subordination, et de l'avoir déboutée de toutes ses demandes, alors, selon le moyen : 1° / que le conseil de prud'hommes a lui-même constaté que Yannick

Yannick, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 21 mai 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour infraction à la législation sur les stupéfiants

Yannick GODET, demeurant F ... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 20 juin 1992, présentée par M.

La livraison du bien a eu lieu le 2 mai 2017 avec réserves. La réception des travaux a eu lieu le 30 mai 2017 avec réserves.

Bernard X... a été licencié, par lettre du 3 mai 2001, pour inaptitude et impossibilité de procéder à son reclassement ; le salaire mensuel brut de M.

01427 Code affaire : 56B Demande en paiement du prix, ou des honoraires formée contre le client et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires SA SITA CENTRE EST C/ Yannick