, président, et Karen STELLA, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Christine SAUNIER-RUELLAN, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistés pendant les débats de William

n'ayant pas vocation à s'adapter au mode de vie de son cocontractant, contrairement à ce qu'a retenu le premier juge.

cour : L'affaire a été débattue en audience publique le 13 Mai 2014, devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Mariella LUXARDO, conseiller, Madame Pascale LOUÉ WILLIAUME

représenté par la société de gestion EUROTITRISATION SA, venant aux droits de la société LASER COFINOGA, exerçant sous l’enseigne COFINOGA SA dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Maître William

Instance de BOULOGNE SUR MER REF : VF/AMD APPELANTE SARL LESIGNE ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 1] représentée par son représentant légal Représentée et assistée de Maître William

Cette décision, en outre : - constatait que les parents exerçaient en commun l'autorité parentale sur les enfants mineurs, Alexandre Phou-Khao, né le 12 novembre 2001, et William Chanthanaphone, né le

UTB UNION TECHNIQUE DE BATIMENT (UNION TECHNIQUE DU BATIMENT) [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me William WATEL, avocat au barreau de LILLE S.A.S.

, président, et Karen STELLA, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William

président, et Nathalie LAURENT, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William

2024 Audience présidée par Bénédicte BOISSELET, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William

William A..., propriétaires de trois lots situés dans le lotissement Val Seyton, ont obtenu le 15 juillet 2008 un permis de construire sur les trois lots réunis ; que M. et Mme B..., propriétaires d'un

parties présentes ou représentées en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Bénédicte BOISSELET, président, et par William

, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant INTIMÉES Madame [O] [S] née le [Date naissance 3] 1997 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me William

par Me Irénée de Botton, avocat au barreau de Lille INTIMÉE La SARL Ars prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me William

William Y..., avait noué avec ces derniers actionnaires majoritaires de Prétory SA à travers leur société Prétory Inc, des liens suffisamment amicaux pour qu'ils le logent courant 2000 à leurs frais dans

William F... et avoir raccompagné celui-ci, vers 3 h du matin, à Thaon-les-Vosges, il était allé, à l'improviste, à Epinal, chercher M. X... pour commettre ce vol projeté quelques temps auparavant.

DOMOFINANCE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me William MAXWELL de la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, avocat au barreau