résulte de l'arrêt attaqué que l'Association nationale de prévention de l'alcoolisme (ANPA) a fait constater par huissier l'apposition, dans des stations du métro parisien, d'affiches vantant le whisky William

William IGLESIAS Juges : Jean-Charles PRESSIGOUT MARUCHEAU DE CHANAUD LINOSSIER Idesbald Alexis François Greffier : TACHOIRES FABRICE Présents lors du délibéré : M.

William IGLESIAS Juges : Jean-Charles PRESSIGOUT MARUCHEAU DE CHANAUD LINOSSIER Idesbald Alexis François Greffier d'audience : TACHOIRES FABRICE Présents lors du délibéré : M.

William Scott, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 14 janvier 2004, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement

(pièce 1-1)" ; que "William Z..., contrôleur des Impôts, en résidence à la direction nationale d'Enquêtes Fiscales, 6 bis rue Courtois, 93695 Pantin, en poste à la brigade d'intervention Interrégionale

(pièce 1-1)" ; que "William Z..., contrôleur des Impôts, en résidence à la direction nationale d'Enquêtes Fiscales, 6 bis rue Courtois, 93695 Pantin, en poste à la brigade d'intervention Interrégionale

(pièce 1-1)" ; que "William A..., contrôleur des Impôts, en résidence à la direction nationale d'Enquêtes Fiscales, 6 bis rue Courtois, 93695 Pantin, en poste à la brigade d'intervention Interrégionale

susvisées, certes, il n'en est pas l'auteur principal, pourtant son dialogue avec les occupants de la Renault 21 démontre qu'il a aidé et assisté les auteurs des infractions en faisant choix du site et du mode

, pris de la violation des articles 379, 382 alinéa 1er, 383 du Code pénal, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale, "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Willame

, pris de la violation des articles 379, 382 alinéa 1er, 383 du Code pénal, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale, "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Willame

Silvestre-Toussaint-Fortesa, juge des référés ; - les observations de Me Gaboriau, pour la société requérante, qui persiste dans ses écritures ; - les sociétés William Yacht Service et Bin Roudhan

résulte des pièces du dossier d'instruction (D.108 et D.110) que, contrairement aux affirmations contenues dans la plainte avec constitution de partie civile du CNCT (D1), les briquets, tee-shirt et modèles

[I], constituée des biens suivants : un véhicule de marque Peugeot, modèle RCZ CUP, un véhicule de marque Peugeot, modèle 207 RPS et une remorque de marque Ifor Williams, type 2CBTB3500, condamner M.

inobservation des règlements reprochés" ; "toutefois, si le comportement fautif de Christophe Y... est la cause initiale de la chaîne d'accidents qui a suivi, la gravité des blessures est à imputer à William

articles 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné la prévenue à payer à la Société Williams

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 27 juin 2006), que William X..., affilié, en sa qualité

ARRET No 13/ 282 du 18 Octobre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE William X... Leelou X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société William Pitters international du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés