la crise sanitaire qui a conduit à plusieurs fermetures successives des instituts de beauté, la gestion des établissements s'en est trouvée compliquée et la dirigeante a été confrontée à un important turn-over

du commerce et des sociétés de NANTES sous le numéro 500.033.956, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Bernard RINEAU de la SELARL TURENNE

Le voyage Bergame-Turin était à charge du requérant et le retour à charge de C.M. Le requérant interjeta appel.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les consorts X... que sur le pourvoi incident relevé par la société Financière Turenne

l'administration ; - s'agissant des sommes ayant été regardées comme des revenus distribués sur le fondement du 1° du 1 de l'article 109 du code général des impôts, les factures émises par la société Turan

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 1er juillet 2008), rendu en référé, que le 13 janvier 1995, la société Jacobs et Turner

représentée par Me Raoul GOTTLICH, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : DÉFENDEUR Monsieur [F] [C] né le [Date naissance 5] 1971 à [Localité 9], demeurant [Adresse 7] Rep/assistant : Me André TURTON

Preve, a lawyer practising in Turin. The facts of the case, as submitted by the parties, may be summarised as follows: The applicant is the owner of an apartment in Turin, which he had let to G.C.

Del Vecchio, a lawyer practising in Turin. The facts of the case, as submitted by the parties, may be summarised as follows.

Liangchun Zhu, est un ressortissant chinois né en 1969 et résidant à Turin. Il a été représenté devant la Cour par M e   Massimo   Pastore, avocat à Turin.

  Violation de l’article 10 Bahçeci et Turan c. Turquie (n o 33340/03) Les requérants, Ömer Bahçeci et Fikret Turan, sont deux ressortissants turcs nés en 1982.

Turquie (n° 1413/03)* Les requérants, Ahmet Turan et Müslüm Turfan, sont deux ressortissants turcs nés respectivement en 1972 et 1969 et résidant à Istanbul.

    Le requérant est détenu à la prison de Turin. 3.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le PAIN TURNER, société anonyme, dont le siège social est à Le Bord'Haut (Val-d'Oise), Vigny, en

TURENNE A FRIBOURG-EN-BRISGAU ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ET LE DECRET DU 28 NOVEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QUE LA DECISION

tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation, d'un montant de 239 euros, mise à sa charge au titre de l'année 2022 à raison d'un appartement et d'une cave sis 42, rue de Turin

: Par une requête, enregistrée le 29 mars 2022, Mme A B demande au tribunal la décharge des cotisations de taxe d'habitation mises à sa charge au titre de l'année 2020 pour un bien situé 5 rue de Turenne

né le 08 Décembre 1953 à TURIN ... ... 10133 TURIN-ITALIE ayant pour avocat de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA, et la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA Monsieur